Politique de confidentialité

Pour les personnes de l'Espace économique européen, du Royaume-Uni et de la Suisse, vous pouvez lire cette version⁠ de notre politique de confidentialité.

Chez OpenAI OpCo, LLC (avec nos sociétés affiliées, « OpenAI », « nous », « notre » ou « nos »), nous respectons votre vie privée et nous engageons fermement à assurer la sécurité de tous les renseignements que nous obtenons auprès de vous ou à votre sujet. La présente Politique de confidentialité décrit nos pratiques concernant les Renseignements personnels que nous recueillons auprès de vous ou à votre sujet lorsque vous utilisez notre site Web, nos applications et nos services (collectivement, les « Services »).

La présente Politique de confidentialité ne s'applique pas au contenu que nous traitons pour le compte des clients de nos offres commerciales, telles que notre API. L'utilisation que nous faisons de ces données est régie par les accords conclus avec nos clients concernant l'accès à ces offres et leur utilisation.

Pour en savoir plus sur la manière dont nous recueillons et utilisons les données d’entraînement visant à développer nos modèles de langage qui alimentent ChatGPT et d’autres Services, et sur vos choix concernant ces données, veuillez consulter cet article du centre d’aide⁠(opens in a new window).

Nous recueillons des renseignements personnels à votre sujet (les « Renseignements personnels ») comme suit :

Les Renseignements personnels que vous fournissez : Nous recueillons des Renseignements personnels si vous créez un compte pour utiliser nos Services ou si vous communiquez avec nous comme suit :

• Renseignements sur le compte : Lorsque vous créez un compte auprès de nous, nous recueillons des renseignements associés à votre compte, y compris votre nom, vos coordonnées, les identifiants de votre compte, votre date de naissance, vos informations de paiement et l’historique de vos transactions (collectivement, les « Renseignements sur le compte »).
• Contenu sur l’utilisateur : Nous recueillons les Renseignements personnels saisis dans les données d’entrée que vous soumettez à nos Services (le « Contenu »), y compris vos requêtes et d’autres contenus que vous téléversez, comme des fichiers⁠(opens in a new window), des images⁠(opens in a new window) et de l’audio⁠(opens in a new window), selon les fonctionnalités que vous utilisez.
• Renseignements sur les communications : Si vous communiquez avec nous, notamment par courriel ou sur nos pages de réseaux sociaux, nous pouvons recueillir des Renseignements personnels comme votre nom, vos coordonnées et le contenu des messages que vous envoyez (les « Renseignements sur les communications »).
• Autres renseignements que vous fournissez : Nous recueillons d’autres renseignements que vous pouvez nous fournir, par exemple lorsque vous participez à nos événements ou à nos sondages ou lorsque vous nous fournissez des renseignements en vue d’établir votre identité ou votre âge (collectivement, les « Autres renseignements que vous fournissez »).

Les Renseignements personnels que nous recevons lorsque vous utilisez les Services : Lorsque vous consultez, utilisez ou interagissez avec les Services, nous recueillons les renseignements suivants concernant votre consultation, votre utilisation ou vos interactions (les « Renseignements techniques ») :

• Données de journal : Nous recueillons des renseignements que votre navigateur ou votre appareil envoie automatiquement lorsque vous utilisez nos Services. Les données de journal incluent votre adresse IP, le type et les paramètres de votre navigateur, la date et l’heure de votre demande, et la façon dont vous interagissez avec nos Services.
• Données d’utilisation : Nous recueillons des renseignements concernant votre utilisation des Services, tels que les types de contenu que vous consultez ou avec lesquels vous interagissez, les fonctionnalités que vous utilisez et les actions que vous effectuez, ainsi que votre fuseau horaire, votre pays, les dates et les heures d’accès, votre agent utilisateur et sa version, le type de votre ordinateur ou appareil mobile, et la connexion de votre ordinateur.
• Renseignements sur les appareils : Nous recueillons des renseignements concernant l’appareil que vous utilisez pour accéder aux Services, comme le nom de l’appareil, le système d’exploitation, les identifiants de l’appareil et le navigateur que vous utilisez. Les renseignements recueillis peuvent dépendre du type d’appareil que vous utilisez et de ses paramètres.
• Renseignements sur l’emplacement : Nous pouvons déterminer l’emplacement approximatif à partir duquel votre appareil accède à nos Services en nous fondant sur des renseignements comme son adresse IP, et ce, pour des raisons de sécurité et afin d’améliorer votre expérience produit, par exemple pour protéger votre compte en détectant une activité de connexion inhabituelle ou pour vous fournir des réponses plus précises. En outre, certains de nos Services vous permettent de choisir de fournir des renseignements plus précis sur l’emplacement depuis votre appareil, comme les informations de position du GPS de votre appareil.
• Témoins et technologies similaires : Nous utilisons des témoins et des technologies similaires pour exploiter et administrer nos Services, et pour améliorer votre expérience. Si vous utilisez nos Services sans créer de compte, nous pouvons stocker certains renseignements décrits dans la présente politique à l’aide de témoins, par exemple pour enregistrer vos préférences entre les sessions de navigation. Pour en savoir plus sur notre utilisation des témoins, veuillez lire notre Politique sur les témoins⁠.

Les Renseignements que nous recevons d’autres sources : Nous recevons des renseignements de la part de nos partenaires de confiance, notamment de nos partenaires de sécurité, pour prévenir la fraude, l’abus et d’autres menaces à la sécurité de nos Services ; et de la part de nos prestataires marketing, qui nous fournissent des renseignements sur des clients potentiels de nos services aux entreprises.

Nous recueillons également des renseignements provenant d’autres sources, comme des renseignements accessibles au public sur Internet, pour développer les modèles qui alimentent nos Services. Pour en savoir plus sur les sources d’information utilisées afin de développer les modèles qui alimentent ChatGPT et d’autres Services, veuillez consulter cet article du centre d’aide⁠(opens in a new window).

Nous pouvons utiliser des Renseignements personnels pour les finalités suivantes :

• Pour fournir, analyser et entretenir nos Services, par exemple pour répondre à vos questions sur ChatGPT;
• Pour améliorer et développer nos Services et mener des recherches, par exemple pour développer de nouvelles fonctionnalités produit;
• Pour communiquer avec vous, notamment pour vous envoyer des informations sur nos Services et nos événements, par exemple au sujet de changements ou d’améliorations des Services;
• Pour prévenir la fraude, les activités illégales ou les usages abusifs de nos Services, et pour protéger la sécurité de nos systèmes et Services;
• Pour respecter nos obligations légales et pour protéger les droits, la vie privée, la sécurité ou la propriété de nos utilisateurs, d’OpenAI ou de tiers.

Nous pouvons aussi agréger ou dépersonnaliser des Renseignements personnels afin qu’ils ne puissent plus vous identifier, et utiliser ces renseignements pour les finalités susmentionnées; par exemple, pour analyser l’utilisation de nos Services, pour améliorer leurs fonctionnalités et en ajouter de nouvelles, et pour mener des recherches. Nous conserverons et utiliserons les renseignements dépersonnalisés sous une forme dépersonnalisée et nous n’essaierons pas de les réidentifier, sauf si la loi l’exige.

Comme cela est indiqué ci-dessus, nous pouvons utiliser le Contenu que vous nous fournissez afin d’améliorer nos Services, par exemple pour entraîner les modèles qui alimentent ChatGPT. Lisez nos instructions⁠(opens in a new window) sur la façon de refuser que nous utilisions votre Contenu pour entraîner nos modèles.

Nous pouvons divulguer vos Renseignements personnels dans les circonstances suivantes :

• Prestataires et Fournisseurs de services : Afin de répondre à nos besoins opérationnels et d’offrir divers services et fonctionnalités, nous pouvons divulguer des Renseignements personnels à des prestataires et fournisseurs de services, y compris des fournisseurs de services d’hébergement, des prestataires de services à la clientèle, des services d’infonuagique, des services de diffusion de contenu, des services de soutien et de contrôle de la sécurité, des logiciels de communication par courriel, des services d’analyse Web, des fournisseurs de services de traitement des paiements et des transactions, et d’autres fournisseurs de technologies de l’information. Conformément à nos instructions, ces parties accéderont, traiteront ou stockeront les Renseignements personnels uniquement dans le cadre de l’exécution de leurs obligations envers nous.
• Transferts d’activités : Si nous sommes engagés dans des transactions stratégiques, une réorganisation, une faillite, une mise sous séquestre ou un transfert de service vers un autre fournisseur (collectivement, une « Transaction »), vos Renseignements personnels peuvent être divulgués à des parties contractantes et d’autres parties appuyant la Transaction dans le cadre du processus de diligence, et être transférés, avec d’autres actifs, à un successeur ou à une société affiliée dans le cadre de cette Transaction.
• Autorités gouvernementales ou autres tiers : Nous pouvons partager vos Renseignements personnels, y compris les renseignements relatifs à votre interaction avec nos Services, avec les autorités gouvernementales, nos pairs de l’industrie ou tout autre tiers conformément à la loi, (i) si nous y sommes contraints en vertu d’une obligation légale ou si nous pensons de bonne foi qu’une telle action est nécessaire pour respecter une obligation légale, (ii) pour protéger et défendre nos droits ou notre propriété, (iii) si nous établissons, à notre seule discrétion, l’existence d’une violation de nos conditions, de nos politiques ou de la loi, (iv) pour détecter ou prévenir la fraude ou toute autre activité illégale, (v) pour protéger la sûreté, la sécurité et l’intégrité de nos produits, de nos employés, de nos utilisateurs ou du public, ou (vi) pour nous prémunir contre toute responsabilité légale.
• Sociétés affiliées : Nous pouvons divulguer des Renseignements personnels à nos sociétés affiliées, c’est-à-dire à une entité qui contrôle OpenAI, est contrôlée par OpenAI ou est sous contrôle commun avec OpenAI. Nos sociétés affiliées peuvent utiliser ces Renseignements personnels conformément à la présente Politique de confidentialité.
• Administrateurs de compte d’affaires : Lorsque vous rejoignez un compte ChatGPT Enterprise ou un compte d’affaires, les administrateurs de ce compte peuvent accéder à votre compte OpenAI et le contrôler, notamment en accédant à votre Contenu. Par ailleurs, si vous créez un compte en utilisant une adresse courriel appartenant à votre employeur ou à toute autre organisation, nous pourrions partager avec votre employeur ou cette organisation le fait que vous disposez d’un compte ainsi que certains renseignements sur le compte, comme votre adresse courriel. Ainsi, votre employeur ou cette organisation pourra, notamment, vous ajouter à son compte d’affaires.
• Autres utilisateurs et tiers avec lesquels vous interagissez et partagez des renseignements : Certaines fonctionnalités vous permettent d’interagir ou de partager des renseignements avec d’autres utilisateurs ou des tiers. Par exemple, vous pouvez partager des conversations ChatGPT avec d’autres utilisateurs par l’entremise de liens partagés⁠(opens in a new window). Vous pouvez aussi envoyer des renseignements à des applications tierces, par exemple par l’entremise d’actions personnalisées pour les GPT ou afin d’effectuer une recherche sur le Web en vue de répondre à des questions nécessitant des informations plus récentes. Les renseignements que vous partagez avec des tiers sont régis par les conditions d’utilisation et les politiques de confidentialité de ces derniers. Avant de transmettre des renseignements à ces tiers, assurez-vous de bien comprendre leurs conditions et politiques.

Nous conserverons vos Renseignements personnels uniquement pendant la durée nécessaire pour vous fournir les Services ou à d’autres fins commerciales légitimes, comme la résolution de litiges, des raisons de sûreté et de sécurité, ou le respect de nos obligations légales. La durée pendant laquelle nous conservons les Renseignements personnels dépend de plusieurs facteurs, tels que :

• Les finalités de notre traitement des données (si nous avons besoin de conserver les données pour fournir nos Services, par exemple);
• La quantité, la nature et le caractère sensible des renseignements;
• Le risque de préjudice en cas d’utilisation ou de divulgation non autorisée;
• Toute obligation légale à laquelle nous sommes soumis.

Dans certains cas, la durée pendant laquelle nous conservons des données dépend de vos paramètres. Par exemple, les clavardages éphémères avec ChatGPT n’apparaîtront pas dans votre historique et seront conservés jusqu’à 30 jours pour des raisons de sécurité. Pour en savoir plus sur les contrôles de données, cliquez ici⁠(opens in a new window).

En fonction de votre lieu de résidence, vous pouvez disposer de certains droits prévus par la loi en ce qui concerne vos Renseignements personnels. Par exemple, vous pouvez avoir les droits suivants :

• Le droit d’accéder à vos Renseignements personnels et aux informations relatives à leur traitement.
• Le droit de supprimer vos Renseignements personnels de nos fichiers.
• Le droit de rectifier ou de mettre à jour vos Renseignements personnels.
• Le droit de transférer vos Renseignements personnels vers un tiers (droit à la portabilité des données).
• Le droit de limiter la manière dont nous traitons vos Renseignements personnels.
• Le droit de retirer votre consentement à tout moment, lorsque nous nous appuyons sur le consentement comme fondement juridique du traitement.
• Le droit de vous opposer à la façon dont nous traitons vos Renseignements personnels.
• Le droit de déposer une plainte auprès de votre autorité locale chargée de la protection des données.

Vous pouvez exercer certains de ces droits par l’entremise de votre compte OpenAI. Si vous n’êtes pas en mesure d’exercer vos droits par l’entremise de votre compte, veuillez soumettre votre demande sur privacy.openai.com⁠(opens in a new window) ou l’envoyer à l’adresse dsar@openai.com⁠.Vous pouvez contacter notre responsable de la protection des données à l’adresse privacy@openai.com⁠.

Remarque sur l’exactitude : les Services, tels que ChatGPT, génèrent des réponses en lisant la demande d'un utilisateur et, en réponse, en prédisant les mots les plus susceptibles d'apparaître ensuite. Dans certains cas, les mots les plus susceptibles d'apparaître ensuite peuvent ne pas être les plus exacts sur le plan factuel. Pour cette raison, vous ne devez pas vous fier à l'exactitude factuelle des résultats de nos modèles. Si vous remarquez la présence de renseignements factuellement inexactes à votre sujet dans les résultats de ChatGPT et souhaitez demander une correction ou une suppression de ces renseignements, vous pouvez soumettre une demande sur privacy.openai.com⁠(opens in a new window) ou à l’adresse dsar@openai.com⁠. Nous traiterons votre demande en fonction de la loi applicable et des capacités techniques de nos modèles.

Pour savoir comment exercer vos droits en ce qui concerne les renseignements que nous avons recueillis sur Internet pour entraîner nos modèles, veuillez consulter cet article du centre d’aide⁠(opens in a new window).

OpenAI traite vos Renseignements personnels pour les finalités décrites dans la présente Politique de confidentialité sur des serveurs situés dans diverses juridictions, ce qui englobe notamment le traitement et le stockage de vos Renseignements personnels dans nos locaux et serveurs aux États-Unis. Bien que la législation sur la protection des données varie d’un pays à l’autre, nous appliquons les mesures de protection décrites dans la présente politique à vos Renseignements personnels, indépendamment du lieu de leur traitement. En outre, nous transférons exclusivement ces données par l’entremise de mécanismes de transfert juridiquement valables.

Nos Services ne s’adressent pas aux enfants âgés de moins de 13 ans et ne sont pas conçus pour eux. Nous ne recueillons sciemment aucun Renseignement personnel auprès d’enfants de moins de 13 ans. Si vous avez des raisons de croire qu’un enfant de moins de 13 ans a fourni des Renseignements personnels à OpenAI par l’entremise des Services, veuillez envoyer un courriel à privacy@openai.com⁠. Nous examinerons toute notification reçue et, le cas échéant, supprimerons les Renseignements personnels de nos systèmes. Les utilisateurs âgés de moins de 18 ans doivent obtenir l’autorisation d’un parent ou d’un tuteur légal pour utiliser nos Services.

Nous mettons en œuvre des mesures techniques, administratives et organisationnelles commercialement raisonnables visant à protéger les Renseignements personnels contre la perte, l’utilisation abusive et l’accès, la divulgation, l’altération ou la destruction non autorisés. Toutefois, les transmissions sur Internet ou par courriel ne sont jamais totalement sécurisées ou exemptes d’erreurs. Par conséquent, vous devez faire preuve d’une grande prudence au moment de choisir les renseignements que vous fournissez dans le cadre des Services. En outre, nous ne sommes pas responsables du contournement des paramètres de confidentialité ou des mesures de sécurité contenues dans le Service ou sur les sites Web de tiers.

Certaines lois étatiques sur la protection de la vie privée aux États-Unis exigent des informations spécifiques. Le tableau suivant fournit des informations supplémentaires sur les catégories de Renseignements personnels que nous recueillons et sur la manière dont nous utilisons et divulguons ces renseignements. Vous pouvez en apprendre davantage sur les Renseignements personnels que nous recueillons et nos sources de collecte dans la section « Les Renseignements personnels que nous recueillons » ci-dessus, sur la manière dont nous utilisons les Renseignements personnels dans la section « Notre utilisation des Renseignements personnels » ci-dessus, et sur la manière dont nous conservons les Renseignements personnels dans la section « Sécurité et conservation » ci-dessous.

En fonction de votre lieu de résidence et sous réserve des exceptions applicables, vous pouvez disposer des droits suivants en matière de protection de la vie privée dans le cadre de vos Renseignements personnels :

• Le droit d’obtenir des informations sur le traitement de vos Renseignements personnels, y compris le droit d’accéder à vos Renseignements personnels, souvent dans un format portable;
• Le droit de demander la suppression de vos Renseignements personnels;
• Le droit de rectifier vos Renseignements personnels; et
• Le droit de ne pas faire l’objet de discrimination liée à l’exercice de l’un de vos droits en matière de protection de la vie privée.

Nous ne « vendons » et ne « partageons » pas de Renseignements personnels à des fins de publicité comportementale intercontextuelle, et nous ne traitons pas les Renseignements personnels à des fins de « publicité ciblée » (tels que ces termes sont définis dans les lois étatiques sur la protection de la vie privée). Nous ne traitons pas non plus de Renseignements personnels sensibles dans le but de déduire les caractéristiques d’un consommateur.

Exercice de vos droits. Vous pouvez exercer vos droits en matière de protection de la vie privée décrits dans la présente section en soumettant une demande sur privacy.openai.com⁠(opens in a new window) ou à l’adresse dsar@openai.com⁠.

Vérification. Afin de protéger vos Renseignements personnels contre l’accès, la modification ou la suppression non autorisés, nous pouvons vous demander de vérifier vos identifiants avant de pouvoir soumettre une demande visant à connaître, rectifier ou supprimer des Renseignements personnels. Si vous n’avez pas de compte auprès de nous, ou si nous soupçonnons une activité frauduleuse ou malveillante, nous pouvons vous demander de fournir d’autres Renseignements personnels à des fins de vérification. Si nous ne pouvons pas vérifier votre identité, nous ne pourrons pas donner suite à votre demande.

Mandataires autorisés. Vous pouvez également soumettre une demande de droits par l'intermédiaire d'un mandataire autorisé. Dans ce cas, le mandataire doit présenter une autorisation écrite signée pour agir en votre nom, et vous pourriez également être tenu(e) de procéder à une vérification indépendante de votre identité auprès de nous. Les demandes de mandataires autorisés peuvent être soumises à l’adresse dsar@openai.com.

Recours. En fonction de votre lieu de résidence, vous pouvez avoir le droit de contester une décision que nous avons prise concernant les demandes d’exercice de vos droits. Pour contester une décision, veuillez envoyer votre demande à l’adresse dsar@openai.com⁠.

Nous pouvons mettre à jour la présente Politique de confidentialité de temps à autre. Dans ce cas, nous publierons une version mise à jour ainsi que la date d’entrée en vigueur sur la présente page, à moins que la loi applicable n’exige un autre type d’avis.

Pour toute question ou préoccupation qui n’a pas été abordée dans la présente Politique de confidentialité, veuillez contacter le service de soutien⁠(opens in a new window).