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Mise à jour: November 14, 2023

Politique de Confidentialité

Entrée en vigueur : 31 janvier 2024

Nous avons mis à jour notre Politique de Confidentialité ci-dessous. Ces mises à jour ne s'appliquent pas aux individus résidant dans l'Espace économique européen, au Royaume-Uni et en Suisse. Si vous résidez dans ces régions, la présente version de notre Politique de Confidentialité s'applique à vous.

Chez OpenAI OpCo, LLC (avec nos affiliés, « OpenAI », « nous », « notre » ou « nos »), nous respectons votre vie privée et nous nous engageons fermement à assurer la sécurité de toutes les informations que nous obtenons de vous ou à votre sujet. La présente Politique de Confidentialité décrit nos pratiques concernant les données personnelles que nous collectons auprès de vous ou à votre sujet lorsque vous utilisez notre site internet, nos applications et nos services (collectivement, les « Services »). La présente Politique de Confidentialité ne s'applique pas au contenu que nous traitons pour le compte des clients de nos offres commerciales, telles que notre API. L'utilisation que nous faisons de ces données est régie par les accords conclus avec nos clients concernant l'accès à ces offres et leur utilisation.

Pour plus d'informations sur la manière dont nous collectons et utilisons les données d’entraînement pour développer nos modèles de langage qui alimentent ChatGPT et d'autres Services, et sur vos choix concernant ces informations, veuillez consulter cet article du centre d'aide.(opens in a new window)

1. Données Personnelles que nous collectons

Nous collectons les données personnelles vous concernant (« Données Personnelles ») comme suit :

Données Personnelles que vous renseignez : Nous collectons des Données Personnelles si vous créez un compte pour utiliser nos Services ou communiquez avec nous comme suit:

  • Données du Compte : Lorsque vous créez un compte chez nous, nous collectons les informations associées à votre compte, y compris votre nom, vos coordonnées, les références de votre compte, les informations relatives à votre carte de paiement et l'historique de vos transactions (collectivement, les « Données du Compte »).

  • Contenu Utilisateur : Lorsque vous utilisez nos Services, nous collectons des Données Personnelles qui sont incluses dans les données d’entrées, les téléchargements de fichiers ou les commentaires que vous fournissez à nos Services (« Contenu »).

  • Données de Communication : Si vous communiquez avec nous, nous collectons votre nom, vos coordonnées et le contenu des messages que vous envoyez (« Données de Communication »).

  • Données des Réseaux Sociaux : Nous avons des comptes sur des réseaux sociaux comme Instagram, Facebook, Medium, Twitter, YouTube et LinkedIn. Lorsque vous interagissez avec nos comptes sur les réseaux sociaux, nous collectons les Données Personnelles que vous choisissez de nous fournir, telles que vos coordonnées (collectivement, les « Données des Réseaux Sociaux »). En outre, les sociétés qui hébergent nos comptes sur les réseaux sociaux peuvent nous fournir des informations globales et des analyses concernant notre activité sur les réseaux sociaux.

  • Autres Données que Vous Renseignez : Nous collectons d'autres informations que vous pouvez nous fournir, par exemple lorsque vous participez à nos événements ou à nos enquêtes ou lorsque vous nous fournissez des informations pour établir votre identité (collectivement, les « Autres données que vous renseignez »)

Données Personnelles que nous recevons automatiquement lors de votre utilisation des Services : Lorsque vous visitez, utilisez ou interagissez avec les Services, nous recueillerons les données suivantes concernant votre visite, votre utilisation ou vos interactions (« Données Techniques ») :

  • Données de Connexion : Informations que votre navigateur ou votre appareil envoie automatiquement lorsque vous utilisez nos Services. Les Données de Connexion comprennent votre adresse IP, le type et les paramètres de votre navigateur, la date et l'heure de votre demande et la manière dont vous interagissez avec nos Services.

  • Données d'Utilisation : Nous pouvons collecter automatiquement des informations sur votre utilisation des Services, telles que les types de contenu que vous consultez ou avec lesquels vous interagissez, les fonctionnalités que vous utilisez et les actions que vous réalisez, ainsi que votre fuseau horaire, votre pays, les dates et heures d'accès, votre user agent et sa version, le type d'ordinateur ou d'appareil mobile, et la connexion de votre ordinateur.

  • Données de l'Appareil : Comprend le nom de l'appareil, le système d'exploitation, les identifiants de l'appareil et le navigateur que vous utilisez. Les données collectées peuvent dépendre du type d'appareil que vous utilisez et de ses paramètres.

  • Cookies : Nous utilisons des cookies pour exploiter et administrer nos Services et améliorer votre expérience. Un « cookie » est un élément d'information envoyé à votre navigateur par un site internet que vous visitez. Vous pouvez configurer votre navigateur de manière à ce qu'il accepte tous les cookies, qu'il les rejette ou qu'il vous avertisse chaque fois qu'un cookie est proposé afin que vous puissiez décider à chaque fois de l'accepter ou non. Toutefois, le refus d'un cookie peut, dans certains cas, vous empêcher d'utiliser un site internet ou certaines rubriques ou fonctionnalités d'un site internet, ou en affecter négativement l'affichage ou le fonctionnement. Pour plus en savoir plus sur les cookies, veuillez consulter la Politique d’Utilisation des Cookies(opens in a new window).

  • Analytiques : Nous pouvons utiliser une variété d’outils d'analyse en ligne qui utilisent des cookies pour nous aider à analyser la façon dont les utilisateurs utilisent nos Services et à améliorer votre expérience lorsque vous utilisez les Services.

2. Comment nous utilisons les Données Personnelles

Nous pouvons utiliser les Données Personnelles pour les finalités suivantes :

  • Fournir, administrer, maintenir et/ou analyser les Services ;

  • Améliorer nos Services et mener des recherches ;

  • Communiquer avec vous, notamment pour vous envoyer des informations sur nos Services et nos événements ;

  • Développer de nouveaux programmes et Services ; 

  • Prévenir la fraude, les activités criminelles ou les abus de nos Services, et protéger la sécurité de nos systèmes informatiques, de notre architecture et de nos réseaux ;

  • Mettre en oeuvre des cessions d’entreprises et d’activités ; et

  • Respecter les obligations légales et les procédures judiciaires et protéger nos droits, notre vie privée, notre sécurité ou nos biens, et/ou ceux de nos affiliés, les vôtres ou ceux d'autres tiers.

Données agrégées ou dépersonnalisées. Nous pouvons agréger ou dépersonnaliser les Données Personnelles afin qu'elles ne puissent plus être utilisées pour vous identifier, et utiliser ces données pour analyser l'efficacité de nos Services, pour améliorer et ajouter des fonctionnalités à nos Services, pour mener des recherches et pour d'autres fins similaires. En outre, nous pouvons de temps à autre analyser le comportement général et les caractéristiques des utilisateurs de nos Services et partager avec des tiers des données agrégées telles que des statistiques générales sur les utilisateurs, publier ces données agrégées ou les mettre à la disposition de tous. Nous pouvons collecter des informations agrégées par le biais des Services, de cookies et d'autres moyens décrits dans la présente Politique de Confidentialité. Nous conserverons et utiliserons les données dépersonnalisées sous une forme anonymisée ou dépersonnalisée et nous n'essaierons pas de réidentifier les données, sauf si la législation l'exige.

Comme indiqué ci-dessus, nous pouvons utiliser le Contenu que vous nous fournissez afin d’améliorer nos Services, par exemple pour entraîner les modèles qui alimentent ChatGPT. Lisez nos instructions(opens in a new window) sur la manière dont vous pouvez refuser que nous utilisions votre Contenu pour entraîner nos modèles.

3. Partage de vos Données Personnelles

Dans certaines circonstances, nous pouvons partager vos Données Personnelles à des tiers sans vous en informer, sauf si la loi l'exige :

  • Fournisseurs et Prestataires de Services : Afin de nous aider à répondre aux besoins opérationnels et à exécuter certains services et fonctions, nous pouvons partager vos Données Personnelles avec des fournisseurs et prestataires de services, y compris des fournisseurs de services d'hébergement, des prestataires de services de support client, des services de cloud, des logiciels de communication par email, des services d'analyse web et d'autres fournisseurs de technologies de l'information, entre autres. Conformément à nos instructions, ces parties accéderont, traiteront ou stockeront les Données Personnelles uniquement dans le cadre de l’exécution de leurs obligations envers nous.

  • Transferts d'Activités : Si nous sommes impliqués dans des transactions stratégiques, une réorganisation, une faillite, une mise sous séquestre ou un transfert de service vers un autre fournisseur (collectivement, une  « Transaction »), vos Données Personnelles et d'autres informations peuvent être partagées dans le cadre du processus de diligence vers des contreparties et d'autres personnes impliquées dans la Transaction et transférées, avec d’autres actifs, à un successeur ou à une société affiliée dans le cadre de cette Transaction.

  • Obligations Légales : Nous pouvons partager vos Données Personnelles, y compris les données relatives à votre interaction avec nos Services, avec les autorités gouvernementales, les pairs de l’industrie ou tout autre tiers (i) si la loi l'exige ou si nous pensons de toute bonne foi qu'une telle action est nécessaire pour respecter une obligation légale, (ii) pour protéger et défendre nos droits ou notre propriété, (iii) si nous détectons, à notre seule discrétion, une violation de nos conditions, de nos politiques ou de la loi ; (iv) pour détecter ou prévenir la fraude ou toute autre activité illégale ; (v) pour protéger la sûreté, la sécurité et l'intégrité de nos produits, de nos employés, de nos utilisateurs ou du public, ou (vi) pour nous protéger contre toute action en responsabilité.

  • Affiliés : Nous pouvons partager vos Données Personnelles à nos affiliés, c'est-à-dire à une entité qui contrôle, est contrôlée par ou est sous contrôle commun de OpenAI. Nos affiliés peuvent utiliser les Données Personnelles que nous leur partageons de manière conforme à la présente Politique de Confidentialité.

  • Administrateurs de Comptes Commerciaux : Lorsque vous rejoignez un compte ChatGPT Enterprise ou un compte d’entreprise, les administrateurs de ce compte peuvent accéder à votre compte OpenAI et le contrôler. Par ailleurs, si vous créez un compte en utilisant une adresse email appartenant à votre employeur ou à tout autre organisation, nous pourrons partager avec votre employeur ou votre organisation le fait que vous disposez d’un compte OpenAI et certaines données de compte, telles que votre adresse email, pour, par exemple, vous permettre d'être ajouté à leur compte d’entreprise.

  • Autres Utilisateurs et Tiers Avec Lesquels Vous Partagez des Données : certaines fonctionnalités vous permettent d'afficher ou de partager des données avec d'autres utilisateurs ou tiers. Par exemple, vous pouvez partager des conversations ChatGPT avec d'autres utilisateurs via des liens partagés ou envoyer des données à des applications tierces via des actions personnalisées pour les GPTs. Assurez-vous de faire confiance à tout utilisateur ou tiers avec lequel vous partagez des données.

4. Vos droits

En fonction de leur lieu de résidence, les individus peuvent avoir certains droits en ce qui concerne leurs Données Personnelles. Vous disposez par exemple des droits listés ci-dessous :

  • Droit d'accéder à vos Données Personnelles et aux informations relatives à leur traitement.

  • Droit de supprimer vos Données Personnelles de nos fichiers. 

  • Droit de rectifier ou de mettre à jour vos Données Personnelles.

  • Droit de transférer vos Données Personnelles à un tiers (droit à la portabilité des données).

  • Droit de limiter la manière dont nous traitons vos Données Personnelles. 

  • Droit de retirer votre consentement à tout moment, lorsque nous nous appuyons sur le consentement comme base légale du traitement.

  • Droit de vous opposer à la manière dont nous traitons vos Données Personnelles.

  • Droit de déposer une plainte auprès de votre autorité locale de protection des données.

Vous pouvez exercer certains de ces droits par le biais de votre compte OpenAI. Si vous n'êtes pas en mesure d'exercer vos droits par le biais de votre compte, veuillez soumettre votre demande via privacy.openai.com ou l’envoyer à l’adresse dsar@openai.com.

Remarque sur l’exactitude : les Services tels que ChatGPT génèrent des réponses en lisant la demande d'un utilisateur et, en réponse, en prédisant les mots les plus susceptibles d'apparaître ensuite. Dans certains cas, les mots les plus susceptibles d'apparaître ensuite peuvent ne pas être les plus exacts sur le plan factuel. Pour cette raison, vous ne devez pas vous fier à l'exactitude factuelle des résultats de nos modèles. Si vous remarquez que les résultats de ChatGPT contiennent des informations factuelles inexactes à votre sujet et que vous souhaitez que nous les corrigions, vous pouvez soumettre une demande de correction via privacy.openai.com ou à l'adresse dsar@openai.com. Étant donné la complexité technique du fonctionnement de nos modèles, il se peut que nous ne soyons pas en mesure de corriger l'inexactitude dans tous les cas. Dans ce cas, vous pouvez nous demander de supprimer vos Données Personnelles des résultats de ChatGPT en remplissant ce formulaire.(opens in a new window)

Pour savoir comment exercer vos droits en ce qui concerne les données que nous avons collectées sur internet pour entraîner nos modèles, veuillez consulter cet article du centre d'aide.(opens in a new window)

5. Autres partages à destination des États-Unis

Le tableau suivant fournit des informations supplémentaires sur les catégories de Données Personnelles que nous collectons et sur la manière dont nous partageons ces informations. Vous pouvez en savoir plus sur les Données Personnelles que nous collectons dans l’article « Données Personnelles que nous collectons » ci-dessus, sur la manière dont nous utilisons les Données Personnelles dans l’article « Comment nous utilisons les Données Personnelles » ci-dessus, et sur la manière dont nous conservons les Données Personnelles dans l’article « Sécurité et conservation » ci-dessous.

Catégorie de Données Personnelles

Partage de Données Personnelles

Identifiants, tels que votre nom, vos coordonnées, votre adresse IP et autres identifiants d'appareils

Nous pouvons partager ces données à nos affiliés, fournisseurs et prestataires de services pour qu'ils les traitent conformément à nos instructions ; aux forces de l'ordre et à tout autre tiers pour les raisons juridiques décrites ci-dessus ; aux parties impliquées dans les Transactions ; aux administrateurs des comptes d’entreprise ou d’équipe ; et aux autres utilisateurs et tiers avec lesquels vous choisissez de les partager.

Données Commerciales, telles que l'historique de vos transactions

Nous pouvons partager ces données à nos affiliés, fournisseurs et prestataires de services pour qu'ils les traitent conformément à nos instructions ; aux forces de l'ordre et à tout autre tiers pour les raisons juridiques décrites ci-dessus ; aux parties impliquées dans les Transactions ; et aux administrateurs des comptes d’entreprise ou d’équipe.

Données d’Activité du Réseau, telles que le Contenu et la manière dont vous interagissez avec nos Services

Nous pouvons partager ces données à nos affiliés, fournisseurs et prestataires de services pour qu'ils les traitent conformément à nos instructions ; aux forces de l’ordre et à tout autre tiers pour les raisons juridiques décrites ci-dessus ; aux parties impliquées dans les Transactions ; et aux autres utilisateurs et tiers avec lesquels vous choisissez de les partager.

Données de Géolocalisation

Nous pouvons partager ces données à nos affiliés, fournisseurs et prestataires de services pour qu'ils les traitent conformément à nos instructions ; aux forces de l’ordre et à tout autre tiers pour les raisons juridiques décrites ci-dessus ; et aux parties impliquées dans les Transactions.

Vos identifiants de connexion à votre compte et les données relatives à votre carte de paiement (Données Personnelles Sensibles)

Nous partageons ces données à nos affiliés, fournisseurs et prestataires de services, aux forces de l’ordre et aux parties impliquées dans les Transactions.

Dans la mesure où la législation locale le permet et sous réserve des exceptions applicables, les individus peuvent bénéficier des droits suivants en matière de protection de la vie privée en ce qui concerne leurs Données Personnelles :

  • Le droit de connaître les informations relatives au traitement de vos Données Personnelles, y compris les éléments spécifiques des Données Personnelles que nous avons collectées auprès de vous ;

  • Le droit de demander la suppression de vos Données Personnelles  ;

  • Le droit de corriger vos Données Personnelles ; et

  • Le droit de ne pas faire l'objet d'une discrimination liée à l'exercice de l'un de vos droits en matière de protection de la vie privée.

Nous ne « vendons » pas de Données Personnelles et nous ne « partageons » pas de Données Personnelles à des fins de publicité comportementale intercontextuelle (selon la définition de ces termes en vertu de la législation locale applicable). Nous ne traitons pas non plus de Données Personnelles sensibles dans le but de déduire des caractéristiques sur un consommateur.

Exercice de vos droits. Dans la mesure où la législation locale le permet, vous pouvez exercer vos droits en matière de protection de la vie privée décrits dans le présent article en soumettant une demande via privacy.openai.com ou à l'adresse dsar@openai.com.

Vérification. Afin de protéger vos Données Personnelles d'un accès, d'une modification ou d'une suppression non autorisés, nous pouvons vous demander de vérifier vos identifiants avant que vous ne puissiez soumettre une demande pour connaître, corriger ou supprimer des Données Personnelles. Si vous n'avez pas de compte chez nous, ou si nous soupçonnons une activité frauduleuse ou malveillante, nous pouvons vous demander de fournir des Données Personnelles supplémentaires et une preuve de votre lieu de résidence à des fins de vérification. Si nous ne pouvons pas vérifier votre identité, nous ne pourrons pas donner suite à votre demande.

Agents autorisés. Vous pouvez également soumettre une demande de droits par l'intermédiaire d'un agent autorisé. Dans ce cas, l'agent doit présenter une autorisation écrite signée pour agir en votre nom et vous pouvez également être tenu de procéder à une vérification indépendante de votre identité et de présenter une preuve de votre lieu de résidence. Les demandes d'agents autorisés peuvent être soumises à l’adresse dsar@openai.com.

Réclamations. En fonction de votre lieu de résidence, vous pouvez avoir le droit de contester une décision que nous avons prise concernant les demandes d'exercice de vos droits en vertu de la législation locale applicable. Pour contester une décision, veuillez envoyer votre demande à l’adresse dsar@openai.com.

6. Enfants

Notre Service n'est pas destiné aux enfants de moins de 13 ans. OpenIA ne collecte sciemment aucune Donnée Personnelle auprès des enfants de moins de 13 ans. Si vous avez des raisons de croire qu'un enfant de moins de 13 ans a fourni des Données Personnelles à OpenAI par le biais du Service, veuillez nous en informer en envoyant un email à l’adresse legal@openai.com. Nous examinerons toute notification et, le cas échéant, nous supprimerons les Données Personnelles de nos systèmes. Si vous êtes âgés de 13 ans ou plus, mais de moins de 18 ans, vous devez avoir la permission de votre parent ou tuteur légal pour utiliser nos Services.

7. Liens vers d'autres sites internet

Le Service peut contenir des liens vers d'autres sites internet, y compris des réseaux sociaux, qui ne sont ni exploités ni contrôlés par OpenAI ( « Sites Tiers »). Les données que vous partagez avec les Sites Tiers sont régies par les politiques de confidentialité et les conditions de service spécifiques des Sites Tiers et non pas par la présente Politique de Confidentialité. Le fait que nous fournissons ces liens ne signifie pas que nous approuvons ou que nous avons examiné ces sites. Veuillez contacter directement les Sites Tiers pour obtenir des informations sur leurs pratiques et politiques en matière de protection de la vie privée.

8. Sécurité et conservation

Nous mettons en œuvre des mesures techniques, administratives et organisationnelles commercialement raisonnables pour protéger les Données Personnelles, tant en ligne qu’hors ligne, contre la perte, l'utilisation abusive et l'accès, la divulgation, l'altération ou la destruction non autorisées. Toutefois, aucune transmission internet ou par email n'est jamais totalement sécurisée ou exempte d'erreurs. En particulier, les emails qui nous sont adressés ou que nous envoyons peuvent ne pas être sécurisés. Par conséquent, vous devez faire preuve d'une grande prudence dans le choix des données que vous nous transmettez par l'intermédiaire du Service ou par email. En outre, nous ne sommes pas responsables du contournement des paramètres de confidentialité ou des mesures de sécurité contenues dans le Service ou sur les sites internet de tiers.

Nous conserverons vos Données Personnelles uniquement pendant la durée nécessaire à la fourniture du Service ou aux autres finalités professionnelles légitimes telles que la résolution de litiges, des raisons de sûreté et de sécurité, ou le respect de nos obligations légales. La durée de conservation des Données Personnelles dépend de plusieurs facteurs, tels que la quantité, la nature et la sensibilité des données, le risque potentiel de préjudice résultant d'une utilisation ou d'une divulgation non autorisées, les finalités pour lesquelles nous traitons les données et toute obligation légale.

9. Utilisateurs internationaux

En utilisant notre Service, vous comprenez et reconnaissez que vos Données Personnelles seront traitées et stockées dans nos installations et serveurs aux États-Unis et qu'elles pourront être partagées à nos fournisseurs de services et à nos affiliés situés dans d'autres juridictions.

Bases légales du traitement. Le traitement de vos Données Personnelles repose sur les bases légales suivantes :

  • L’exécution d'un contrat avec vous lorsque nous fournissons et maintenons nos Services. Lorsque nous traitons les Données du Compte, le Contenu et les Données Techniques uniquement pour vous fournir nos Services, ces données sont nécessaires pour la fourniture de nos Services. Si vous ne fournissez pas ces données, nous pourrions ne pas être en mesure de vous fournir nos Services.

  • Nos intérêts légitimes dans la protection de nos Services contre les abus, la fraude ou les risques de sécurité, ou dans le développement, l'amélioration ou la promotion de nos Services, y compris lorsque nous formons nos modèles. Cela peut inclure le traitement des Données du compte, du Contenu, des Données des Réseaux Sociaux et des Données Techniques. Consultez nos instructions (opens in a new window)sur la manière dont vous pouvez refuser que nous utilisions vos données pour former nos modèles.

  • Votre consentement lorsque nous vous demandons votre consentement pour traiter vos Données Personnelles pour une finalité spécifique que nous vous communiquons. Vous avez le droit de retirer votre consentement à tout moment.

  • Le respect de nos obligations légales lorsque nous utilisons vos Données Personnelles pour nous conformer à la loi applicable ou lorsque nous protégeons nos droits, notre sécurité et nos biens ou ceux de nos affiliés, des utilisateurs ou des tiers.

Transferts de données. Lorsque cela est nécessaire, nous prévoyons des garanties appropriées pour transférer des Données Personnelles en dehors de certains pays. Nous ne transférerons des Données Personnelles qu'en vertu d'un mécanisme de transfert légalement valide.

Délégué à la protection des données. Vous pouvez contacter notre délégué à la protection des données à l'adresse privacy@openai.com pour toute question relative au traitement de vos Données Personnelles.

10. Modifications de la Politique de Confidentialité

Nous pouvons apporter des modifications à la présente Politique de Confidentialité de temps à autre. Lorsque cela est le cas, nous publierons une version mise à jour sur cette page internet, à moins qu’une autre modalité de notification spécifique ne soit requise par la loi applicable.

11. Comment nous contacter

Pour toutes questions ou préoccupations qui ne sont pas déjà abordées dans la présente Politique de Confidentialité, veuillez contacter le service Support.(opens in a new window)