Politique de Confidentialité

Pour les personnes en dehors de l'Espace économique européen, du Royaume-Uni et de la Suisse, vous pouvez lire cette version⁠ de notre politique de confidentialité.

Chez OpenAI OpCo, LLC (dénommée ensemble avec nos sociétés affiliées, « OpenAI », « nous », « notre » ou « nos »), nous respectons votre vie privée et nous nous engageons fermement à assurer la sécurité des informations que nous obtenons de vous ou à votre sujet. La présente Politique de Confidentialité décrit nos pratiques concernant les Données à caractère personnel que nous recueillons auprès de vous ou à votre sujet lorsque vous utilisez notre site Web, nos applications et nos services (collectivement, les « Services »).

La présente Politique de Confidentialité ne s'applique pas au contenu que nous traitons pour le compte des clients souscrivant à nos offres commerciales, telles que notre API. L'utilisation que nous faisons de ces données est régie par les accords conclus avec nos clients concernant l'accès à ces offres et leur utilisation.

Pour plus d’informations sur la manière dont nous recueillons et utilisons les données d’entraînement pour développer nos modèles de langage qui alimentent ChatGPT et d’autres Services, et sur vos choix concernant ces informations, veuillez consulter cet article du centre d’aide⁠(opens in a new window).

Si vous résidez dans l’Espace économique européen (EEE) ou en Suisse, OpenAI Ireland Limited, dont le siège social se situe 1st Floor, The Liffey Trust Centre, 117-126 Sheriff Street Upper, Dublin 1, D01 YC43, Irlande, est le responsable du traitement de vos Données à caractère personnel, comme décrit dans la présente Politique de Confidentialité.

Si vous vivez au Royaume-Uni, OpenAI OpCo, LLC, dont le siège social se situe 1960 Bryant Street, San Francisco, California 94110, États-Unis, est le responsable du traitement de vos Données à caractère personnel, comme décrit dans la présente Politique de Confidentialité.

Nous recueillons des données à caractère personnel vous concernant (les « Données à caractère personnel ») comme suit :

Données à caractère personnel que vous fournissez : Nous recueillons des Données à caractère personnel si vous créez un compte pour utiliser nos Services ou communiquez avec nous comme suit :

• Données liées au Compte : Lorsque vous créez un compte chez nous, nous recueillons les renseignements associés à votre compte, y compris votre nom, vos coordonnées, les identifiants de votre compte, votre date de naissance, vos informations de paiement et l’historique de vos transactions (collectivement, les « Données liées au Compte »).

• Contenu Utilisateur : Nous recueillons les Données à caractère personnel contenues dans les données d’entrée que vous fournissez à nos Services (le « Contenu »), y compris vos prompts et d’autres contenus que vous téléchargez, comme des fichiers⁠(opens in a new window), des images⁠(opens in a new window) et des audio⁠(opens in a new window)s, selon les fonctions que vous utilisez.

• Données de Communication : Si vous communiquez avec nous, par e-mail ou sur nos réseaux sociaux par exemple, nous pouvons collecter des Données à caractère personnel comme votre nom, vos coordonnées et le contenu des messages que vous envoyez (les « Données de Communication »).

• Autres Informations : Nous recueillons d’autres informations que vous pouvez nous fournir, par exemple lorsque vous participez à nos événements ou à nos enquêtes ou lorsque vous nous fournissez des informations pour établir votre identité ou votre âge (collectivement, les « Autres Informations »)

Données à caractère personnel que nous recevons dans le cadre de votre utilisation des Services : Lorsque vous visitez, utilisez ou interagissez avec les Services, nous recueillons les renseignements suivants concernant votre visite, votre utilisation ou vos interactions (« Informations Techniques ») :

• Données de Connexion : Nous collectons des informations que votre navigateur ou votre appareil envoie automatiquement lorsque vous utilisez nos Services. Les Données de Connexion comprennent votre adresse IP, le type et les paramètres de votre navigateur, la date et l’heure de votre requête et la manière dont vous interagissez avec nos Services.

• Données d’Utilisation : Nous collectons des informations sur votre utilisation des Services, tels que les types de contenu que vous consultez ou avec lesquels vous interagissez, les fonctionnalités que vous utilisez et les actions que vous réalisez, ainsi que votre fuseau horaire, votre pays, les dates et heures d’accès, votre agent utilisateur (user agent) et sa version, le type d’ordinateur ou d’appareil mobile, et la connexion de votre ordinateur.

• Informations sur l’Appareil : Nous collectons des informations concernant l’appareil que vous utilisez pour accéder aux Services, comme le nom de l’appareil, le système d’exploitation, les identifiants de l’appareil et le navigateur que vous utilisez. Les informations recueillies peuvent dépendre du type d’appareil que vous utilisez et de ses paramètres.

• Données de Localisation : Nous pouvons déterminer la zone géographique à partir de laquelle votre appareil accède à nos Services grâce à des informations comme son adresse IP et ce pour des raisons de sécurité et d’amélioration de votre expérience utilisateur. Il s’agit, par exemple, de protéger votre compte en détectant une activité de connexion inhabituelle ou de vous fournir des réponses plus précises. En outre, certains de nos Services vous permettent de choisir de fournir des Données de Localisation plus précises depuis votre appareil, comme les données GPS de votre appareil.

• Cookies et Technologies Similaires : Nous utilisons des cookies et technologies similaires pour exploiter et administrer nos Services et améliorer votre expérience. Si vous utilisez nos Services sans créer un compte, nous pouvons stocker certaines informations décrites dans la présente Politique de Confidentialité à l’aide de cookies, par exemple pour conserver vos préférences entre les sessions de navigation. Pour en savoir plus sur notre utilisation des cookies, veuillez lire notre Politique d’utilisation des cookies⁠.

Informations que nous recevons d’autres sources : Nous recevons des informations de nos partenaires de confiance, dans le domaine de la sécurité par exemple, pour nous prémunir des fraudes, abus et autres menaces de sécurité pour nos Services, et de nos prestataires marketing qui nous fournissent des informations sur des clients potentiels de nos services professionnels.

Nous recueillons également des informations d’autres sources, comme des informations qui sont accessibles au public sur Internet, pour développer les modèles qui alimentent nos Services. Pour en savoir plus sur les sources d’informations utilisées pour développer nos modèles qui alimentent ChatGPT et d’autres Services, veuillez consulter cet article du centre d’aide⁠(opens in a new window).

Nous pouvons utiliser les Données à caractère personnel pour les finalités suivantes :

• Pour fournir, analyser et maintenir nos Services, par exemple pour répondre à vos questions relatives à ChatGPT ;

• Pour améliorer et développer nos Services et mener des recherches, par exemple pour créer de nouvelles fonctionnalités produit ;

• Pour communiquer avec vous, notamment pour vous envoyer des informations sur nos Services et nos événements, par exemple concernant des changements ou des améliorations des Services ;

• Pour prévenir les fraudes, activités illicites ou usages abusifs de nos Services, et protéger la sécurité de nos systèmes et Services ;

• Pour respecter les obligations légales et protéger les droits, la vie privée, la sécurité ou la propriété de nos utilisateurs, d’OpenAI et des tiers.

Nous pouvons aussi agréger ou anonymiser les Données à caractère personnel afin qu’elles ne permettent plus de vous identifier, et utiliser ces renseignements aux fins susmentionnées. Il s’agit, par exemple, d’analyser l’utilisation de nos Services pour améliorer et ajouter des fonctionnalités, ou de mener des recherches. Nous conserverons et utiliserons les informations anonymisées sous une forme anonymisée et n’essaierons pas de réidentifier les informations, sauf si une obligation légale l’exige.

Comme indiqué ci-dessus, nous pouvons utiliser le Contenu que vous nous fournissez afin d’améliorer nos Services, par exemple pour entraîner les modèles qui alimentent ChatGPT. Veuillez lire nos instructions⁠(opens in a new window) pour connaître la manière dont vous pouvez refuser que nous utilisions votre Contenu pour entraîner nos modèles.

Nous pouvons divulguer vos Données à caractère personnel dans les circonstances suivantes :

• Fournisseurs et Prestataires de Services : Afin de nous aider à répondre aux besoins opérationnels et à fournir certains services et fonctionnalités, nous pouvons divulguer vos Données à caractère personnel à des fournisseurs et prestataires de services, y compris des fournisseurs de services d’hébergement, des prestataires de services à la clientèle, des services cloud, des services de diffusion de contenu, des services de support et de contrôle de la sécurité, des logiciels de communication par e-mail, des services d’analyse Web, des prestataires de paiement et de transaction, et d’autres fournisseurs de technologies de l’information. Conformément à nos instructions, ces parties accéderont, traiteront ou conserveront les Données à caractère personnel uniquement dans le cadre de l’exécution de leurs obligations envers nous.

• Transferts d’Activités : Si nous sommes impliqués dans des transactions stratégiques, une réorganisation, une faillite, une mise sous séquestre ou un transfert de service vers un autre fournisseur (collectivement, une « Transaction »), vos Données à caractère personnel peuvent être partagées dans le cadre du processus d’audit avec des tiers et d’autres personnes impliquées dans la Transaction et transférées, avec d’autres actifs, à un successeur ou à une société affiliée dans le cadre de cette Transaction.

• Pouvoirs Publics ou Autres Tiers : Nous pouvons partager vos Données à caractère personnel, y compris les renseignements relatifs à votre interaction avec nos Services, avec les autorités gouvernementales, des entreprises de notre secteur d'activité ou d’autres tiers conformément à la loi, (i) si nous y sommes contraints en vertu d’une obligation légale ou si nous pensons de bonne foi qu’une telle action est nécessaire pour respecter une obligation légale, (ii) pour protéger et défendre nos droits ou notre propriété, (iii) si nous détectons, à notre seule discrétion, une violation de nos conditions, de nos politiques ou de la loi, (iv) pour détecter ou prévenir les fraudes ou toute autre activité illégale, (v) pour protéger la sûreté, la sécurité et l’intégrité de nos produits, de nos employés, de nos utilisateurs ou du public, ou (vi) pour nous protéger contre toute action en responsabilité.

• Sociétés Affiliées : Nous pouvons divulguer vos Données à caractère personnel à nos sociétés affiliées, c’est-à-dire à une entité qui contrôle, est contrôlée par ou est sous le contrôle commun d’OpenAI. Nos sociétés affiliées peuvent utiliser ces Données à caractère personnel de manière conforme à la présente Politique de Confidentialité.

• Administrateurs de Comptes Professionnels : Lorsque vous rejoignez un compte ChatGPT Enterprise ou un compte professionnel, les administrateurs de ce compte peuvent accéder à votre compte OpenAI et le contrôler, ainsi qu’accéder à votre Contenu. Par ailleurs, si vous créez un compte en utilisant une adresse e-mail appartenant à votre employeur ou à toute autre organisation, nous pourrons partager avec votre employeur ou votre organisation le fait que vous disposez d’un compte et certaines données de compte, telles que votre adresse e-mail, pour, par exemple, vous permettre d’être ajouté à leur compte professionnel.

• Autres Utilisateurs et Tiers avec Lesquels Vous Interagissez et Partagez des Informations: Certaines fonctionnalités vous permettent d’interagir ou de partager des informations avec d’autres utilisateurs ou tiers. Par exemple, vous pouvez partager des conversations ChatGPT avec d’autres utilisateurs via des liens partagés⁠(opens in a new window). Vous pouvez aussi envoyer des informations à des applications tierces, par exemple par le biais d’actions personnalisées pour les GPT ou pour faire une recherche sur le Web pour répondre à des questions en profitant d’informations plus récentes. Les informations que vous transmettez à des tiers sont régies par leurs propres conditions et politiques de confidentialité. Veillez à vous assurer de comprendre ces conditions et politiques avant de leur transmettre des informations.

Nous conserverons vos Données à caractère personnel uniquement pendant la durée nécessaire à la fourniture des Services ou aux autres finalités professionnelles légitimes telles que la résolution de litiges, des raisons de sûreté et de sécurité, ou le respect de nos obligations légales. La durée de conservation des Données à caractère personnel dépend de plusieurs facteurs, tels que :

• La finalité du traitement de données (si nous avons besoin de conserver les données pour fournir nos Services, par exemple) ;

• La quantité, la nature et la sensibilité des données ;

• Le risque de préjudice en cas d’utilisation ou de divulgation non autorisée ;

• Toute obligation légale à laquelle nous sommes soumis.

Dans certains cas, la durée de conservation des données dépend de vos paramètres. Par exemple, les chats éphémères de ChatGPT n’apparaîtront pas dans votre historique et seront conservés pendant 30 jours maximum pour des raisons de sécurité. Vous trouverez plus d’informations concernant les contrôles de données ici⁠(opens in a new window).

Vous possédez les droits suivants concernant vos Données à caractère personnel :

• Droit d’accéder à vos Données à caractère personnel et aux informations relatives à leur traitement.

• Droit de supprimer vos Données à caractère personnel de nos fichiers.

• Droit de rectifier ou de mettre à jour vos Données à caractère personnel.

• Droit de transférer vos Données à caractère personnel à un tiers (droit à la portabilité des données).

• Droit de limiter la manière dont nous traitons vos Données à caractère personnel.

• Droit de retirer votre consentement à tout moment, lorsque nous nous appuyons sur le consentement comme base légale du traitement.

• Droit de déposer une plainte auprès de votre autorité de protection des données locale (voir ci-dessous).

Vous disposez des droits d’opposition suivants :

• Droit de s’opposer à notre traitement de vos Données à caractère personnel à des fins de marketing direct à tout moment.

• Droit de vous opposer à la manière dont nous traitons vos Données à caractère personnel quand notre traitement se fonde sur notre intérêt légitime.

Vous pouvez exercer certains de ces droits par le biais de votre compte OpenAI. Si vous n’êtes pas en mesure d’exercer vos droits par le biais de votre compte, veuillez soumettre votre demande via privacy.openai.com⁠(opens in a new window) ou l’envoyer à l’adresse dsar@openai.com⁠.

Nous espérons que nous serons en mesure de répondre à toute question ou inquiétude que vous pourriez avoir. En cas de réclamation non résolue avec nous ou avec notre Délégué à la protection des données, vous pouvez contacter la Commission de protection des données personnelles irlandaise⁠(opens in a new window) (notre autorité de contrôle chef de file) ou votre autorité de contrôle locale⁠(opens in a new window). En cas de réclamation non résolue relative au Royaume-Uni, vous pouvez contacter l’Information Commissioner’s Office⁠(opens in a new window) et pour la Suisse, le Préposé fédéral à la protection des données et la transparence⁠(opens in a new window).

Remarque sur l’exactitude : les Services tels que ChatGPT génèrent des réponses en lisant la demande d'un utilisateur et, en réponse, en prédisant les mots les plus susceptibles d'apparaître ensuite. Dans certains cas, les mots les plus susceptibles d'apparaître ensuite peuvent ne pas être les plus exacts sur le plan factuel. Pour cette raison, vous ne devez pas vous fier à l'exactitude factuelle des résultats de nos modèles. Si vous remarquez la présence d’informations inexactes sur le plan factuel vous concernant dans les résultats de ChatGPT et si vous souhaitez demander une correction ou une suppression de ces informations, vous pouvez en faire la demande via privacy.openai.com ou à l’adresse dsar@openai.com⁠, et nous traiterons votre demande en fonction du droit applicable et des capacités techniques de nos modèles.

Pour savoir comment exercer vos droits en ce qui concerne les données que nous avons recueillies sur Internet pour entraîner nos modèles, veuillez consulter cet article du centre d’aide⁠(opens in a new window).

Nos Services ne s’adressent pas, et ne sont pas conçus pour, des enfants âgés de moins de 13 ans. Nous ne recueillons sciemment aucune Donnée à caractère personnel auprès d’enfants de moins de 13 ans. Si vous avez des raisons de croire qu’un enfant de moins de 13 ans a fourni des Données à caractère personnel à OpenAI par le biais des Services, veuillez envoyer un e-mail à privacy@openai.com. Nous examinerons toute notification et, le cas échéant, nous supprimerons les Données à caractère personnel de nos systèmes. Si vous êtes âgé de moins de 18 ans, vous devez avoir la permission de votre parent ou tuteur légal pour utiliser nos Services.

Nous mettons en œuvre des mesures techniques, administratives et organisationnelles commercialement raisonnables visant à protéger les Données à caractère personnel, contre la perte, l’utilisation abusive et l’accès, la divulgation, l’altération ou la destruction non autorisés. Toutefois, aucune transmission Internet ou par e-mail n’est jamais totalement sécurisée ou exempte d’erreurs. Par conséquent, vous devez faire preuve d’une grande prudence dans le choix des renseignements que vous fournissez aux Services. En outre, nous ne sommes pas responsables du contournement des paramètres de confidentialité ou des mesures de sécurité contenues dans le Service ou sur les sites Web de tiers.

OpenAI traite vos Données à caractère personnel sur des serveurs situés en dehors de l’EEE, de la Suisse et du Royaume-Uni pour les finalités décrites dans la présente Politique de confidentialité. Cela implique notamment le traitement et le stockage de vos Données à caractère personnel dans nos locaux et serveurs aux États-Unis. Bien que la législation sur la protection des données varie d’un pays à l’autre et que certains pays puissent ne pas proposer le même niveau de protection des données que votre pays de résidence, nous appliquons les protections décrites dans la présente politique à vos Données à caractère personnel, indépendamment de leur lieu de traitement. Lorsque nous transférons des Données à caractère personnel en dehors de l’EEE, de la Suisse ou du Royaume-Uni, nous nous appuyons sur les mécanismes de transfert suivants afin de respecter la législation sur la protection des données en vigueur :

• Nous nous fondons sur les décisions d’adéquation⁠(opens in a new window) de la Commission européenne conformément à l’article 45, paragraphe 1, du RGPD quand nous transférons vos Données à caractère personnel vers un pays que l’on estime fournir un niveau adéquat de protection.

• Pour d’autres juridictions, nous nous fondons sur les Clauses contractuelles types (les « CCT ») telles qu’approuvées par la Commission européenne, conformément à l’article 46, paragraphe 2, point c) du RGPD et sur l’Addendum relatif au transfert des données du Royaume-Uni.

Pour en savoir plus ou pour obtenir un exemplaire des protections appropriées que nous avons mises en place lors du transfert des Données à caractère personnel, veuillez nous contacter à l’adresse privacy@openai.com⁠.

Nous pouvons apporter de temps en temps des modifications à la présente Politique de Confidentialité. Dans ce cas, nous publions une version mise à jour et une date d’entrée en vigueur sur cette page Internet, à moins qu’une autre modalité de notification spécifique ne soit requise par la loi applicable.

Pour toutes questions ou préoccupations qui ne sont pas déjà abordées dans la présente Politique de confidentialité, veuillez contacter le service Support⁠(opens in a new window). Vous pouvez également nous écrire à l’adresse e-mail privacy@openai.com⁠ ou à l’adresse postale figurant à l’article 1 (Responsable du traitement des données).

Vous pouvez contacter notre Délégué à la protection des données à l’adresse dpo@openai.com⁠ pour toute question relative au traitement des Données à caractère personnel.