Conditions des Services

Les présentes Conditions des Services régissent votre utilisation des Services. Les termes en majuscules qui ne sont pas définis dans ce document auront la signification qui leur est donnée dans les Conditions d’utilisation, le Contrat de services OpenAI⁠⁠ ou tout autre contrat que vous avez conclu avec nous et qui régit votre utilisation des Services (le « Contrat »). En cas de conflit entre les présentes Conditions des Services et votre Contrat, les présentes Conditions des Services prévaudront. Aux fins des présentes Conditions, le terme « Contenu » inclut le « Contenu client ».

Les obligations d’indemnisation d’OpenAI envers les clients de l’API en vertu de l’Accord comprennent toute réclamation d’un tiers selon laquelle l’utilisation ou la distribution des Données de Sortie par le Client enfreint le droit de propriété intellectuelle d’un tiers. Cette indemnité ne s’applique pas lorsque : (i) le Client ou les Utilisateurs finaux du Client savaient ou auraient dû savoir que les Données de sortie contrevenaient ou étaient susceptibles de contrevenir, (ii) le Client ou les Utilisateurs finaux du Client ont désactivé, ignoré ou n’ont pas utilisé les fonctionnalités ou restrictions de citation, de filtrage ou de sécurité fournies par OpenAI, (iii) les Données de sortie ont été modifiées, transformées ou utilisées en combinaison avec des produits ou des services non fournis par ou au nom de OpenAI, (iv) le Client ou ses Utilisateurs finaux n’avaient pas le droit d’utiliser les Données d’entrée ou les fichiers d’ajustement pour générer les Données de sortie qui contreviendraient, (v) la réclamation allègue la violation d’un droit de marque ou de droits connexes basés sur l’utilisation par le Client ou ses Utilisateurs finaux des Données de sortie dans les échanges ou le commerce, et (vi) les Données de sortie qui contreviendraient proviennent du contenu de l’Offre d’un Tiers.

Le Client n’utilisera, et veillera à ce que ses Utilisateurs finaux n’utilisent, les API qu’en conformité avec la documentation applicable disponible à l’adresse https://platform.openai.com/docs⁠⁠⁠(ouverture dans une nouvelle fenêtre).

Cet article régit votre utilisation des services ou des fonctionnalités que OpenAI offre sur une base alpha, prévisualisation, accès anticipé ou bêta (« Services Bêta »). Les Services Bêta sont offerts « tels quels » pour permettre des tests et des évaluations et sont exclus de toute obligation d’indemnisation que OpenAI pourrait avoir envers vous.

OpenAI ne fait aucune déclaration ou garantie pour les Services Bêta, y compris toute garantie que les Services Bêta seront généralement disponibles, ininterrompus ou exempts d’erreurs, ou que le Contenu sera sécurisé ou ne sera pas perdu ou endommagé. Sauf dans la mesure interdite par la loi, OpenAI décline expressément toute garantie pour les Services Bêta, y compris toute garantie implicite de qualité marchande, de qualité satisfaisante, d’adéquation à un usage particulier, d’absence de contrefaçon ou de jouissance paisible, et toute garantie découlant d’une conduite habituelle ou d’un usage du commerce.

(a) Administrateurs. Les comptes ChatGPT Enterprise, ChatGPT Edu et ChatGPT for Healthcare (collectivement, « Enterprise ») et les comptes ChatGPT Business sont gérés par des Utilisateurs finaux disposant des privilèges d’administrateur (« Administrateurs »). Les Administrateurs peuvent être en mesure d’ajouter, de supprimer et de suspendre l’accès des Utilisateurs finaux à l’espace de travail de l’organisation. En outre, les Administrateurs de ChatGPT Enterprise peuvent être en mesure (a) d’accéder, de partager et de supprimer du Contenu ; et (b) d’accéder aux connexions et aux informations sur l’utilisation de ChatGPT Enterprise par les Utilisateurs finaux. Les Clients sont responsables de l’obtention et du maintien de tous les consentements nécessaires de la part des Utilisateurs finaux pour prendre les actions ci-dessus et permettre à OpenAI de fournir les Services.

(b) Indemnisation des Données de sortie. Les obligations d’indemnisation d’OpenAI envers les clients Enterprise en vertu du Contrat comprennent toute réclamation d’un tiers selon laquelle l’utilisation ou la distribution des Données de sortie par le Client enfreint le droit de propriété intellectuelle d’un tiers. Cette indemnité ne s’applique pas lorsque : (i) le Client ou les Utilisateurs finaux du Client savaient ou auraient dû savoir que les Données de sortie contrevenaient ou étaient susceptibles de contrevenir, (ii) le Client ou les Utilisateurs finaux du Client ont désactivé, ignoré ou n’ont pas utilisé les fonctionnalités ou restrictions de citation, de filtrage ou de sécurité fournies par OpenAI, (iii) les Données de sortie ont été modifiées, transformées ou utilisées en combinaison avec des produits ou des services non fournis par ou au nom de OpenAI, (iv) le Client ou ses Utilisateurs finaux n’avaient pas le droit d’utiliser les Données d’entrée ou les fichiers d’ajustement pour générer les Données de sortie qui contreviendraient, (v) la réclamation allègue la violation d’un droit de marque ou de droits connexes basés sur l’utilisation par le Client ou ses Utilisateurs finaux des Données de sortie dans les échanges ou le commerce, et (vi) les Données de sortie qui contreviendraient proviennent du contenu de l’Offre d’un Tiers.

(c) ChatGPT Santé. (i) Vous devez toujours vérifier les informations fournies par ChatGPT Santé et exercer votre jugement professionnel indépendant dans la prise de décision concernant un patient sans vous fier principalement ou uniquement aux résultats. N’utilisez pas ChatGPT Santé pour analyser des images médicales ni des modèles ou signaux provenant de systèmes d’acquisition de signaux ou d’appareils de diagnostic in vitro (tels que des tracés ECG ou des séquences génomiques). (ii) L’avenant relatif aux partenaires commerciaux et aux soins de santé du client s’applique à l’utilisation de ChatGPT Santé par le client.

Les Données de sortie générées par les fonctionnalités de générateur de code de nos Services, y compris OpenAI Codex⁠⁠⁠, peuvent être soumises à des licences de tiers, y compris, mais sans s’y limiter, des licences open source.

Les utilisateurs peuvent créer et partager l’accès à leurs propres versions personnalisées de ChatGPT, appelées des « GPT ».

(a) Contenu GPT.Les informations ou le contenu que vous téléchargez ou incluez dans votre GPT (par exemple, le nom, les instructions et la description de votre GPT) (« Contenu GPT ») constituent votre Contenu. Entre vous et OpenAI, vous êtes seul(e) responsable de votre Contenu GPT, de vos Actions et des configurations que vous utilisez ou activez pour créer votre GPT, ainsi que de toute Donnée de sortie basée sur votre Contenu GPT, vos Actions et vos configurations. Vous devez vous assurer que votre GPT est conforme au Contrat et à nos Politiques d’utilisation⁠⁠⁠.

(b) Distribution et promotion des GPT. En partageant votre GPT avec d’autres, vous accordez une licence non exclusive, mondiale, irrévocable et gratuite : (i) à OpenAI pour utiliser, tester, stocker, copier, traduire, afficher, modifier, distribuer, promouvoir et mettre de toute autre manière à la disposition d’autres utilisateurs tout ou partie de votre GPT (y compris le Contenu GPT) ; et (ii) dans la mesure où les Données de Sortie de votre GPT incluent votre Contenu GPT, aux utilisateurs de votre GPT pour utiliser, stocker, copier, afficher, distribuer, préparer des œuvres dérivées de votre Contenu GPT et l’utiliser d’une autre manière. Vous veillerez à ce que toutes les informations que vous publiez sur votre GPT soient, à tout moment, complètes, exactes et non trompeuses.

(c) Actions.Toute API, tout site Web ou tout service qui interagit avec un GPT (une « Action ») est soumis à nos Conditions relatives aux Développeurs d’Applications⁠⁠ et vous êtes responsable de veiller à ce que toute Action incluse dans votre GPT fonctionne conformément à ces conditions.

(d) Suppression. Nous pouvons rejeter ou supprimer tout GPT de nos Services à tout moment, pour quelque raison que ce soit et sans préavis, par exemple pour des raisons légales ou de sécurité ou si votre GPT enfreint nos Conditions.

(a) GPT de Tiers. Sauf lorsque OpenAI est identifié comme le créateur d’un GPT, les GPT sont créés par d’autres utilisateurs et ils peuvent s’appuyer sur des contenus ou des applications de tiers qui ne sont pas contrôlés par OpenAI. L’utilisation de « GPT » dans le nom d’un GPT créé par d’autres utilisateurs n’implique pas qu’OpenAI a créé, supporte ou approuve le GPT. Utilisez uniquement les GPT que vous connaissez et auxquels vous faites confiance.

(b) Signalement des abus. Vous pouvez signaler les GPT qui violent nos Politiques d’utilisation⁠⁠⁠ en utilisant notre fonctionnalité de signalement dans ChatGPT.

(c) Actions. Les GPT peuvent vous permettre d’interagir avec des Actions. Ces Actions sont soumises aux conditions relatives aux Applications et aux Actions ci-dessous.

(d) Modifications et suppression. OpenAI et les créateurs de GPT peuvent supprimer les GPT à tout moment et pour quelque raison que ce soit sans préavis.

Nos modèles peuvent accepter des images comme Données d’Entrée dans les Services (les « Capacités Visuelles »). Vous ne pouvez pas utiliser les Capacités Visuelles pour faciliter l’identification d’une personne ou pour solliciter ou déduire des informations privées ou sensibles sur une personne. Vous ne pouvez pas utiliser les Capacités Visuelles pour reproduire l’image d’une personne sans son consentement exprès et sans disposer de tous les droits nécessaires. En choisissant de partager publiquement une image ou une vidéo sur les Services, par exemple en la partageant sur le fil Sora ou en la chargeant pour créer un caméo Sora, vous déclarez que vous disposez de tous les droits nécessaires et vous donnez à OpenAI le droit de la reproduire, de la distribuer, de la modifier, de l’afficher et de l’exécuter dans le but de faire fonctionner et de promouvoir les Services. Vous vous engagez également à donner aux utilisateurs le droit limité de reproduire et de remixer ce contenu uniquement sur les Services. Le chargement d’un caméo ou le partage d’une image ou d’une vidéo ne donne en aucun cas aux autres utilisateurs le droit d’utiliser ces éléments en dehors des Services.

(a) Vue d’ensemble. Les Applications et Actions (collectivement, les « Applications ») permettent à ChatGPT d’envoyer et de recevoir des informations d’une application ou d’un site Web tiers (une « Application »). Vous pouvez agir sur une Application par l’intermédiaire d’une ou de plusieurs Applications (par exemple, pour faire une réservation sur le site Web d’un restaurant). Vous êtes seul(e) responsable des actions que vous entreprenez en utilisant des Applications ou en ajoutant des Applications personnalisées, et vous pouvez contrôler si une Application est activée dans votre espace de travail. Toute Application personnalisée est soumise à nos Conditions relatives aux Développeurs d’Applications⁠⁠ et il vous incombe de veiller à ce que votre Application et son Application connectée fonctionnent conformément à ces conditions. OpenAI peut (mais n’en aura aucunement l’obligation) examiner, refuser ou supprimer des Applications de ChatGPT. Les Applications tierces ne sont ni développées ni vérifiées par OpenAI, et peuvent vous exposer à des Applications ou à des contenus que vous pourriez juger offensants, inappropriés ou répréhensibles. Vous acceptez d’utiliser les Applications à vos propres risques. N’AJOUTEZ NI N’ACTIVEZ AUCUNE APPLICATION À MOINS DE CONNAÎTRE L’APPLICATION SOUS-JACENTE ET DE LUI FAIRE CONFIANCE, ET D’AVOIR EXAMINÉ SES CONDITIONS D’UTILISATION ET SA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ.

(b) Fonctionnement et Contenu de l’Application. Lorsque vous ajoutez ou activez une Application, les Services peuvent envoyer à l’Application des parties pertinentes de votre Contenu ainsi que certaines informations telles que votre pays et votre État (« Données de l’Application ») via l’Application. En utilisant ou en activant l’Application, vous nous autorisez et nous donnez l’instruction d’envoyer les Données de l’Application à l’Application concernée, qui seront traitées conformément à ses conditions. Nous ne sommes pas responsables des Données de l’Application une fois qu’elles ont été fournies à une Application autre que les Applications nous appartenant. L’Application peut récupérer des informations et du contenu de l’Application, qui peuvent être inclus dans les Données de sortie que vous recevez des Services. Ces informations et ce contenu inclus dans les Données de sortie ne vous appartiennent pas et n’appartiennent pas à OpenAI, et peuvent être soumis aux conditions de l’Application.

Les conversations vocales sont une fonctionnalité de ChatGPT qui vous permet de parler à nos modèles et de les entendre en retour (« Données Vocales de ChatGPT »). Les Données Vocales de ChatGPT sont réservées à un usage non commercial et ne peuvent pas être distribuées ou reconditionnées en tant qu’enregistrement audio autonome ou tout autre fichier sonore. Tous les droits sur les Données de Sortie qui vous sont attribués n’incluent pas les Données Vocales de ChatGPT.

Nos Services ne sont pas destinés à être utilisés à des fins de diagnostic ou de traitement. Il vous incombe de respecter les lois applicables à toute utilisation de nos Services dans un contexte médical ou de soins.

Certains Services d’OpenAI peuvent impliquer le téléchargement et l’installation par le Client de logiciels, packages, code, conteneurs ou autres modules fournis sous forme de code source, de code objet, de données et/ou d’autres œuvres (« Éléments sous licence ») sur des machines locales, une infrastructure de cloud privé ou d’autres systèmes gérés par le client (« Systèmes du Client »). Les présentes conditions s’appliquent à l’utilisation par le Client des Éléments sous licence.

(a) Licence. OpenAI concède par les présentes au Client, pendant la Durée, une licence limitée et non exclusive lui permettant de copier, d’installer et d’utiliser les Éléments sous licence exclusivement sur les Systèmes du Client et conformément au Contrat. Cette licence est non transférable (sauf dans le cadre d’une cession autorisée), ne peut faire l’objet d’une sous-licence et prendra fin à l’expiration de la Durée ou sur notification écrite adressée au Client. Il vous est interdit de modifier, redistribuer ou concéder en sous-licence les Éléments sous licence. Si un quelconque composant des Éléments sous licence est proposé sous une licence open source, dans la mesure où les dispositions de cette licence accordent au Client des droits supplémentaires, ces dispositions prévaudront expressément sur certaines clauses du Contrat uniquement en ce qui concerne ce composant du Logiciel.

(b) Champ d’utilisation. Vous ne pouvez utiliser les Éléments sous licence que dans le cadre de votre utilisation autorisée des Services conformément au Contrat. Votre utilisation des Éléments sous licence doit à tout moment respecter toute restriction applicable aux Services, de manière générale, et être conforme à toute documentation applicable. Vous pouvez accéder aux Éléments sous licence et les utiliser uniquement dans le cadre de leur utilisation avec les Services ou de leur connexion à ceux-ci. Si vous n’acceptez pas les présentes conditions, ou si vous ne disposez pas du pouvoir requis pour accepter le Contrat relatif aux Éléments sous licence au nom du Client, vous n’êtes pas autorisé(e) à consulter ou à utiliser les Éléments sous licence.

(c) Résiliation. En cas de résiliation, vous devez supprimer définitivement les Éléments sous licence ainsi que toutes les copies de ceux-ci.

(d) Intégration. Les Éléments sous licence sont considérés comme faisant partie des Services et sont soumis aux exclusions et limitations de responsabilité qui y sont énoncées.

ChatGPT Sites is a feature that enables users to create, publish, and maintain websites or web applications. The use of ChatGPT Sites is subject to the ChatGPT Sites Terms⁠⁠(ouverture dans une nouvelle fenêtre).