Politiques d’utilisation

En vigueur : 20 novembre 2026 | version précédente⁠

Nous voulons que nos outils soient utilisés de manière sécuritaire et responsable, tout en maximisant le contrôle que vous avez sur leur utilisation. Lors de l’élaboration de nos politiques d’utilisation, nous gardons à l’esprit quelques éléments importants.

Nous donnons aux utilisateurs les moyens d’innover grâce à l’IA. Nous développons des produits d'IA qui maximisent l’utilité et la liberté, tout en garantissant la sécurité. Les politiques d’utilisation ne sont qu’un moyen parmi d’autres de définir clairement les attentes relatives à l’utilisation de nos produits dans le cadre d’un écosystème de sécurité plus large qui établit des mécanismes de sécurité responsables pour l’ensemble de nos services. Vous pouvez en savoir plus sur notre approche en matière de sécurité et notre engagement en faveur de la personnalisation, de la transparence et de la liberté intellectuelle d’explorer, de débattre et de créer avec l’IA.

L’utilisation responsable est une priorité commune. Nous partons du principe que nos utilisateurs agissent de manière exemplaire. Nos conditions générales et politiques, y compris les présentes politiques d’utilisation, établissent des limites raisonnables en matière d’utilisation acceptable. Nos règles ne remplacent en aucun cas les exigences légales, les devoirs professionnels ou les obligations éthiques qui doivent influencer la manière dont les gens utilisent l’IA. Nous tenons les utilisateurs responsables de l’utilisation inappropriée de nos services. Le non-respect ou le contournement de nos règles et mesures de sécurité peut entraîner la perte de l’accès à nos systèmes ou d’autres sanctions.

Nous privilégions la sécurité dans tout ce que nous faisons. Nous surveillons et appliquons des politiques qui prévoient des mesures de protection de la confidentialité et des processus de révision clairs. Nous fournissons aux développeurs des outils de modération⁠⁠(s'ouvre dans une nouvelle fenêtre) pratiques et des conseils afin qu’ils puissent aider les utilisateurs finaux. Nous publions ce que nos systèmes peuvent et ne peuvent pas faire, partageons des recherches et des mises à jour, et proposons un moyen simple de signaler les abus.

Nous mettons à jour nos connaissances au fur et à mesure que nous apprenons. Les gens utilisent nos systèmes différemment chaque jour, et nous mettons à jour nos règles afin de nous assurer qu’elles ne sont pas trop restrictives ou afin de mieux protéger les utilisateurs. Nous nous réservons tous les droits de refuser l’accès lorsque nous estimons raisonnablement que cela est nécessaire pour protéger notre service, nos utilisateurs ou toute autre personne. Vous pouvez faire appel⁠⁠ si vous pensez que nous avons commis une erreur dans l’application de notre politique, et nous ferons le nécessaire pour rectifier la situation. Si vous souhaitez connaître les dernières mises à jour des politiques d’utilisation, remplissez ce formulaire.

Votre utilisation des services OpenAI doit respecter les politiques d’utilisation suivantes :

• Protection des personnes. Tout le monde a droit à la sécurité et à la sûreté. Vous ne pouvez donc pas utiliser nos services pour :

  • menaces, intimidation, harcèlement ou diffamation

  • promotion ou facilitation du suicide, de l’automutilation ou de comportements alimentaires désordonnés

  • violence sexuelle ou contenu intime non consenti

  • terrorisme ou violence, y compris la violence motivée par la haine

  • développement, acquisition ou utilisation d’armes, y compris des armes conventionnelles ou des armes CBRNE

  • activités, biens ou services illicites

  • destruction, compromission ou violation du système ou des biens d’autrui, y compris des activités cybernétiques malveillantes ou abusives ou des tentatives d’atteinte aux droits de propriété intellectuelle d’autrui

  • jeux d’argent réel

  • la création ou l’offre d’outils d’IA qui fournissent à d’autres des conseils personnalisés nécessitant un permis, sans la participation appropriée d’un professionnel agréé. Vous ne pouvez pas non plus déclarer ou laisser entendre que l’IA elle-même détient des titres professionnels ou une autorisation.

  • tests de sécurité non sollicités

  • contourner nos mesures de sécurité

  • à des fins de sécurité nationale, d’application de la loi ou de renseignement sans notre examen et notre approbation

• Respect de la confidentialité. Les gens ont droit à la confidentialité. Par conséquent, nous n’autorisons pas les tentatives visant à compromettre la confidentialité d’autrui, notamment en agrégeant, surveillant, profilant ou diffusant des données privées ou sensibles sans l’autorisation des personnes concernées. Et vous ne pouvez en aucun cas utiliser nos services pour :

  • bases de données de reconnaissance faciale sans le consentement des individus concernés

  • identification biométrique à distance en temps réel dans les espaces publics

  • utilisation de l’image de quelqu’un, y compris son image ou sa voix photoréaliste, sans son consentement, de manière à perturber l’authenticité

  • évaluation ou classification des individus selon leur comportement social, leurs traits personnels ou leurs données biométriques (y compris l’évaluation sociale, le profilage ou l’inférence d’attributs sensibles)

  • inférence concernant les émotions d’une personne au travail et dans les milieux scolaires, sauf lorsque cela est nécessaire pour des raisons médicales ou de sécurité

  • évaluation ou prédiction du risque qu’une personne commette une infraction criminelle basée uniquement sur ses traits personnels ou sur le profilage

• Protéger les jeunes. Les enfants et les adolescents méritent une protection particulière. Nos services sont conçus pour prévenir les préjudices et favoriser leur bien-être. 

  • Abus sexuels et exploitation sexuelle des enfants : nos services ne doivent pas être utilisés pour causer, permettre, faciliter, soutenir ou encourager les abus sexuels, l’exploitation sexuelle ou la sexualisation de toute personne de moins de 18 ans. Nous signalons⁠ tout contenu apparent de pédopornographie et tout autre comportement d’abus sexuel envers des enfants au National Center for Missing and Exploited Children. Nous interdisons l’utilisation de nos services pour :

  • matériel pédopornographique (CSAM), qu’il soit ou non généré par l’IA  

  • pédopiégeage, sextorsion ou toute forme de comportement constituant un abus sexuel sur des enfants 

  • sexualiser les enfants 

  • tout autre usage ou comportement qui favorise les abus sexuels ou l’exploitation des enfants 

  • Utilisation de nos produits et services par les adolescents : les outils d’OpenAI ne doivent pas être utilisés pour mettre en danger quiconque de moins de 18 ans. Nous mettons en place des mesures de protection adaptées à l’âge, conçues pour réduire l’exposition à du contenu susceptible d’être nuisible ou inapproprié au stade de développement. Nous interdisons l’utilisation de nos services pour :

    • exposer des mineurs à des contenus inappropriés pour leur âge, comme des contenus explicites liés à l’automutilation, à la sexualité ou à la violence

    • promouvoir des régimes alimentaires malsains ou des comportements liés à l'exercice auprès des mineurs

    • humilier ou stigmatiser de quelque manière que ce soit le type de corps ou l’apparence des mineurs

    • faire la promotion auprès des mineurs de défis dangereux ou de biens et services soumis à une restriction d’âge, ou en faciliter l’accès

    • jeux de rôle à caractère sexuel ou violent avec des mineurs

• Autonomisation des gens. Les gens devraient pouvoir prendre des décisions concernant leur vie et leur communauté. Nous n’autorisons donc pas l’utilisation de nos services à des fins de manipulation ou de tromperie, d’entrave à l’exercice des droits humains, d’exploitation des vulnérabilités des personnes ou d’entrave à leur capacité à recevoir une éducation ou à obtenir des services essentiels, y compris toute utilisation liée à ce qui suit :

  • malhonnêteté scolaire

  • tromperie, fraude, arnaques, pourriels ou usurpation d’identité

  • campagnes politiques⁠(s'ouvre dans une nouvelle fenêtre), lobbying, ingérence électorale étrangère ou nationale, ou activités de démobilisation

  • automatisation des actions à haut risque dans des domaines sensibles sans contrôle humain.  Cela comprend les actions, les décisions, les transactions, les dépôts et les autres étapes qui ont une incidence importante sur les droits, la sécurité, l’accès aux services essentiels ou d’autres intérêts importants d’une personne dans des domaines comme :

    • infrastructure essentielle

    • éducation

    • logement

    • emploi

    • activités financières et crédit

    • assurance

    • juridique

    • médical

    • services publics essentiels

    • composants de sécurité des produits

    • sécurité nationale, Intelligence et forces de l’ordre 

    • migration

• Entraînement et développement de modèles. Les modèles capables doivent être assortis de mesures de protection proportionnelles aux risques qu’ils présentent avant leur déploiement. L’entraînement d’un autre modèle à partir des résultats d’OpenAI peut lui transférer des capacités sans toutefois transférer ces mesures de protection.

  • Vous ne devez pas utiliser les modèles d’OpenAI ni leurs résultats pour générer, préparer, sélectionner ou fournir du matériel ou des signaux d’entraînement pour des modèles destinés à offrir une solution de rechange aux modèles ou services d’OpenAI ou à s’y substituer. Cela comprend :

    • Création ou préparation de données d’entraînement, de tâches d’entraînement, de grilles d’évaluation ou d’environnements d’apprentissage par renforcement.

    • Fourniture de commentaires utilisés pour l’entraînement, notamment des étiquettes, des scores, des classements, des préférences, des récompenses ou des corrections.

    • Sélectionner, filtrer ou valider les données d’entraînement, les tâches ou les trajectoires.

  • Vous ne devez pas tenter d’extraire un raisonnement protégé par un accès non autorisé, par ingénierie inverse ou par contournement des mesures de protection. 

  • Ces restrictions s’appliquent que vous réalisiez le travail vous-même, pour le compte d’une autre partie ou par l’intermédiaire d’une personne agissant en votre nom, même si vous n’entraînez pas le modèle qui en résulte. Elles s’appliquent également lorsque les données de sortie générées par l’utilisation ou l’évaluation du produit sont ensuite utilisées ou fournies à ces fins d’entraînement.

  • Vous pouvez utiliser les modèles OpenAI à des fins de recherche, de développement logiciel, d’évaluation et d’analyse comparative de modèles ainsi que de développement de produits, dans le respect des présentes limites.

  • Ces restrictions n’interdisent pas les utilisations expressément autorisées par votre Accord applicable avec OpenAI, y compris toute Exception autorisée en vertu de l’Accord sur les Services. 

Utilisation approuvée par OpenAI. Certaines utilisations de nos services qui seraient autrement interdites sont bénéfiques pour la société, à condition que des mesures de protection appropriées soient en place. Pour soutenir ces utilisations, OpenAI peut accorder à certains partenaires, au cas par cas, des exceptions à certaines restrictions prévues dans les présentes politiques d’utilisation. Nous examinons des facteurs tels que le partenaire, l’utilisation proposée, les mesures de protection applicables et les engagements du partenaire en matière de conformité. Ces utilisations peuvent nécessiter des conditions écrites et ne s’appliquer qu’au partenaire, à l’utilisation et aux conditions approuvés. Par exemple :

• Sécurité nationale, renseignement et forces de l’ordre. Sous réserve des exigences décrites ci-dessus et comme indiqué dans nos Principes relatifs aux partenariats en matière de sécurité nationale⁠(s'ouvre dans une nouvelle fenêtre), nous appuyons les usages de nos services en matière de sécurité nationale, de renseignement et d’application de la loi qui profitent aux gens, renforcent la gouvernance démocratique et préservent un jugement humain et une responsabilisation appropriés. Mais tous les clients et tous les usages doivent respecter nos exigences visant à préserver le jugement humain et la responsabilisation à l’égard des décisions à enjeux élevés, y compris le recours à la force, dans les domaines de la sécurité nationale et de l’application de la loi, ainsi que les autres interdictions énoncées dans nos Principes concernant l’utilisation de nos outils pour la surveillance de masse à l’échelle nationale et le contournement des obligations légales, de la supervision ou de la responsabilisation. 

Fournir l’accès à nos modèles. Si vous exploitez une plateforme intermédiaire d’accès aux modèles ou un autre service qui permet à des tiers d’accéder directement aux modèles d’OpenAI, vous devez obtenir notre examen et notre approbation préalables. Cette exigence ne s’applique pas du seul fait qu’une application intègre les modèles d’OpenAI pour offrir ses fonctionnalités.

• 21-10-2026 : Nous avons mis à jour nos Politiques d’utilisation afin de clarifier les restrictions concernant l’utilisation des modèles et des résultats d’OpenAI pour entraîner d’autres modèles. Nous avons également clarifié les protections accordées aux enfants et aux adolescents ainsi que les exigences relatives aux utilisations à enjeux élevés. La mise à jour intègre également nos principes existants en matière de sécurité nationale et énonce les exigences d’approbation applicables aux utilisations à des fins de sécurité nationale et d’application de la loi, ainsi qu’aux intermédiaires d’accès aux modèles. Ces modifications entreront en vigueur le 20 novembre 2026.

• 29-10-2025 : Nous avons mis à jour nos politiques d’utilisation pour refléter un ensemble universel de politiques à travers les produits et services OpenAI.

• 29-10-2025 : Nous avons mis à jour nos politiques universelles afin de clarifier les interdictions prévues par les lois applicables.

• 10-01-2024 : Nous avons mis à jour nos politiques d’utilisation afin de les rendre plus claires et de fournir des directives plus spécifiques aux services.

• 15-02-2023 : Nous avons regroupé nos politiques relatives aux cas d’utilisation et au contenu en un seul ensemble de politiques d’utilisation, et nous avons fourni des directives plus précises sur les activités que nous interdisons dans les secteurs que nous jugeons à haut risque.

• 09-11-2022 : Nous n’exigeons plus que vous enregistriez vos applications auprès d’OpenAI. Au lieu, nous utiliserons une combinaison de méthodes automatisées et manuelles pour surveiller les violations des politiques.

• 25-10-2022 : Mise à jour du processus d’examen d'application (les développeurs n’ont plus besoin d’attendre l’approbation après avoir soumis leur application tant qu’ils respectent nos politiques). Adoption d’une approche basée sur les résultats et mise à jour des meilleures pratiques en matière de sécurité.

• 07-06-2022 : Remanié en catégories d’applications et exigences correspondantes.

• 09-03-2022 : Refonte en « Examen d’application ».

• 19-01-2022 : Simplification des directives relatives à la rédaction et à la révision d’articles.

• 15-11-2021 : Ajout de l’article « Directives du contenu »; modifications des puces sur les utilisations presque toujours approuvées et les utilisations non autorisées; changement de nom du document de « Directives des cas d’usage » à « Directives d’utilisation ».

• 04-08-2021 : Mise à jour avec des informations relatives à la génération de code.

• 12-03-2021 : Ajout d’exigences détaillées au cas par cas; modifications mineures dans le texte et l’ordre des éléments.

• 26-02-2021 : Clarification de l’interdiction des générateurs de Tweet et d’Instagram.