Politique d’utilisation

Nous voulons que nos outils soient utilisés de manière sécuritaire et responsable, tout en maximisant le contrôle que vous avez sur leur utilisation. Lors de l’élaboration de nos politiques d’utilisation, nous gardons à l’esprit quelques éléments importants.

Nous donnons aux utilisateurs les moyens d’innover grâce à l’IA. Nous développons des produits d'IA qui maximisent l’utilité et la liberté, tout en garantissant la sécurité. Les politiques d’utilisation ne sont qu’un moyen parmi d’autres de définir clairement les attentes relatives à l’utilisation de nos produits dans le cadre d’un écosystème de sécurité plus large qui établit des mécanismes de sécurité responsables pour l’ensemble de nos services. Vous pouvez en savoir plus sur notre approche en matière de sécurité et notre engagement en faveur de la personnalisation, de la transparence et de la liberté intellectuelle d’explorer, de débattre et de créer avec l’IA.

L’utilisation responsable est une priorité commune. Nous partons du principe que nos utilisateurs agissent de manière exemplaire. Nos conditions générales et politiques, y compris les présentes politiques d’utilisation, établissent des limites raisonnables en matière d’utilisation acceptable. Nos règles ne remplacent en aucun cas les exigences légales, les devoirs professionnels ou les obligations éthiques qui doivent influencer la manière dont les gens utilisent l’IA. Nous tenons les utilisateurs responsables de l’utilisation inappropriée de nos services. Le non-respect ou le contournement de nos règles et mesures de sécurité peut entraîner la perte de l’accès à nos systèmes ou d’autres sanctions.

Nous privilégions la sécurité dans tout ce que nous faisons. Nous surveillons et appliquons des politiques qui prévoient des mesures de protection de la confidentialité et des processus de révision clairs. Nous fournissons aux développeurs des outils de modération pratiques⁠(s'ouvre dans une nouvelle fenêtre) et des conseils afin qu’ils puissent aider les utilisateurs finaux. Nous publions ce que nos systèmes peuvent et ne peuvent pas faire, partageons nos recherches et nos mises à jour, et offrons un moyen simple de signaler les abus.

Nous mettons à jour nos connaissances au fur et à mesure que nous apprenons. Les gens utilisent nos systèmes différemment chaque jour, et nous mettons à jour nos règles afin de nous assurer qu’elles ne sont pas trop restrictives ou afin de mieux protéger les utilisateurs. Nous nous réservons tous les droits de refuser l’accès lorsque nous estimons raisonnablement que cela est nécessaire pour protéger notre service, nos utilisateurs ou toute autre personne. Vous pouvez faire appel⁠ si vous pensez que nous avons commis une erreur dans l’application de notre politique, et nous ferons le nécessaire pour rectifier la situation. Si vous souhaitez connaître les dernières mises à jour des politiques d’utilisation, remplissez ce formulaire.

Votre utilisation des services OpenAI doit respecter les politiques d’utilisation suivantes :

• Protection des personnes. Tout le monde a droit à la sécurité et à la sûreté. Vous ne pouvez donc pas utiliser nos services pour :
  • menaces, intimidation, harcèlement ou diffamation
  • promotion ou facilitation du suicide, de l’automutilation ou de comportements alimentaires désordonnés
  • violence sexuelle ou contenu intime non consenti
  • terrorisme ou violence, y compris la violence motivée par la haine
  • développement, acquisition ou utilisation d’armes, y compris des armes conventionnelles ou des armes CBRNE
  • activités, biens ou services illicites
  • destruction, compromission ou violation du système ou des biens d’autrui, y compris des activités cybernétiques malveillantes ou abusives ou des tentatives d’atteinte aux droits de propriété intellectuelle d’autrui
  • jeux d’argent réel
  • fourniture de conseils personnalisés nécessitant un permis, comme des conseils juridiques ou médicaux, sans la participation appropriée d’un professionnel agréé
  • tests de sécurité non sollicités
  • contourner nos mesures de sécurité
  • satisfaire des besoins en matière de sécurité nationale ou de renseignement sans notre examen et notre approbation
• Respect de la confidentialité. Les gens ont droit à la confidentialité. Par conséquent, nous n’autorisons pas les tentatives visant à compromettre la confidentialité d’autrui, notamment en agrégeant, surveillant, profilant ou diffusant des données privées ou sensibles sans l’autorisation des personnes concernées. Et vous ne pouvez en aucun cas utiliser nos services pour :
  • bases de données de reconnaissance faciale sans le consentement des individus concernés
  • identification biométrique à distance en temps réel dans les espaces publics
  • utilisation de l’image de quelqu’un, y compris son image ou sa voix photoréaliste, sans son consentement, de manière à perturber l’authenticité
  • évaluation ou classification des individus selon leur comportement social, leurs traits personnels ou leurs données biométriques (y compris l’évaluation sociale, le profilage ou l’inférence d’attributs sensibles)
  • inférence concernant les émotions d’une personne au travail et dans les milieux scolaires, sauf lorsque cela est nécessaire pour des raisons médicales ou de sécurité
  • évaluation ou prédiction du risque qu’une personne commette une infraction criminelle basée uniquement sur ses traits personnels ou sur le profilage
• Protéger les mineurs. Les enfants et les adolescents méritent une protection particulière. Nos services sont conçus pour prévenir les préjudices et favoriser leur bien-être; ils ne doivent en aucun cas être utilisés pour exploiter, mettre en danger ou sexualiser quiconque de moins de 18 ans. Nous signalons tout contenu apparent d’exploitation sexuelle d’enfants et toute mise en danger d’enfants au National Center for Missing and Exploited Children. Nous interdisons l’utilisation de nos services pour :  
  • matériel pédopornographique, qu’il soit ou non généré par l’IA 
  • pédopiégeage de mineurs
  • exposer des mineurs à des contenus inappropriés pour leur âge, comme des contenus explicites liés à l’automutilation, à la sexualité ou à la violence
  • promouvoir des régimes alimentaires malsains ou des comportements liés à l'exercice auprès des mineurs
  • humilier ou stigmatiser de quelque manière que ce soit le type de corps ou l’apparence des mineurs
  • défis dangereux pour les mineurs
  • jeux de rôle à caractère sexuel ou violent avec des mineurs
  • accès des mineurs à des biens ou activités soumis à une restriction d’âge
• Autonomisation des gens. Les gens devraient pouvoir prendre des décisions concernant leur vie et leur communauté. Nous n’autorisons donc pas l’utilisation de nos services à des fins de manipulation ou de tromperie, d’entrave à l’exercice des droits humains, d’exploitation des vulnérabilités des personnes ou d’entrave à leur capacité à recevoir une éducation ou à obtenir des services essentiels, y compris toute utilisation liée à ce qui suit :
  • malhonnêteté scolaire
  • tromperie, fraude, arnaques, pourriels ou usurpation d’identité
  • campagnes politiques, lobbying, ingérence électorale étrangère ou nationale, ou activités de démobilisation
  • automatisation des décisions cruciales dans des domaines sensibles sans intervention humaine
    • infrastructure essentielle
    • éducation
    • logement
    • emploi
    • activités financières et crédit
    • assurance
    • juridique
    • médical
    • services publics essentiels
    • composants de sécurité des produits
    • sécurité nationale
    • migration
    • forces de l’ordre

• 29-10-2025 : Nous avons mis à jour nos politiques d’utilisation pour refléter un ensemble universel de politiques à travers les produits et services OpenAI.
• 29-10-2025 : Nous avons mis à jour nos politiques universelles afin de clarifier les interdictions prévues par les lois applicables.
• 10-01-2024 : Nous avons mis à jour nos politiques d’utilisation afin de les rendre plus claires et de fournir des directives plus spécifiques aux services.
• 15-02-2023 : Nous avons regroupé nos politiques relatives aux cas d’utilisation et au contenu en un seul ensemble de politiques d’utilisation, et nous avons fourni des directives plus précises sur les activités que nous interdisons dans les secteurs que nous jugeons à haut risque.
• 09-11-2022 : Nous n’exigeons plus que vous enregistriez vos applications auprès d’OpenAI. Au lieu, nous utiliserons une combinaison de méthodes automatisées et manuelles pour surveiller les violations des politiques.
• 25-10-2022 : Mise à jour du processus d’examen d'application (les développeurs n’ont plus besoin d’attendre l’approbation après avoir soumis leur application tant qu’ils respectent nos politiques). Adoption d’une approche basée sur les résultats et mise à jour des meilleures pratiques en matière de sécurité.
• 07-06-2022 : Remanié en catégories d’applications et exigences correspondantes.
• 09-03-2022 : Refonte en « Examen d’application ».
• 19-01-2022 : Simplification des directives relatives à la rédaction et à la révision d’articles.
• 15-11-2021 : Ajout de l’article « Directives du contenu »; modifications des puces sur les utilisations presque toujours approuvées et les utilisations non autorisées; changement de nom du document de « Directives des cas d’usage » à « Directives d’utilisation ».
• 04-08-2021 : Mise à jour avec des informations relatives à la génération de code.
• 12-03-2021 : Ajout d’exigences détaillées au cas par cas; modifications mineures dans le texte et l’ordre des éléments.
• 26-02-2021 : Clarification de l’interdiction des générateurs de Tweet et d’Instagram.