Politique de Confidentialité

Dernière mise à jour15 décembre 2023

Prise d'effet:  15 février 2024 (version précédente)

Cette Politique de Confidentialité s'applique si vous résidez dans l'Espace Economique Européen (EEE), en Suisse ou au Royaume-Uni. Si vous résidez en dehors de l'EEE, de la Suisse ou du Royaume-Uni, cette version de notre Politique de Confidentialité s'applique à vous.

Chez OpenAI, nous respectons votre vie privée et nous nous engageons fermement à assurer la sécurité de toutes les informations que nous obtenons de votre part ou qui vous concernent. Cette Politique de Confidentialité décrit nos pratiques concernant les Données à Caractère Personnel que nous collectons auprès de vous ou qui vous concernent lorsque vous utilisez notre site Web, nos applications et nos services (collectivement, les "Services"). 

La présente Politique de Confidentialité ne s'applique pas au contenu que nous traitons pour le compte des clients de nos offres commerciales, telles que notre API. Notre utilisation de ces données est régie par les accords conclus avec nos clients concernant l'accès à ces offres ainsi que leur utilisation.

Pour obtenir des informations supplémentaires sur la manière dont nous collectons et utilisons les informations d'apprentissage pour développer nos modèles linguistiques qui alimentent ChatGPT et d'autres Services, et sur vos choix concernant ces informations, veuillez consulter cette Politique.

1. Le Responsable de traitement

Si vous résidez dans l'Espace Economique Européen (EEE) ou en Suisse, OpenAI Ireland Limited, dont le siège social se trouve à 1st Floor, The Liffey Trust Centre, 117-126 Sheriff Street Upper, Dublin 1, D01 YC43, Irlande, est le responsable de traitement de vos Données à Caractère Personnel comme décrit dans la présente Politique de Confidentialité. 

Si vous résidez au Royaume-Uni, OpenAI OpCo, LLC, dont le siège social est situé au 3180 18th Street, San Francisco, Californie 94110, États-Unis, est le responsable de traitement de vos Données à Caractère Personnel comme décrit dans la présente Politique de Confidentialité.

2. Les Données à Caractère Personnel que nous collectons

Nous collectons des données à caractère personnel vous concernant (les "Données à Caractère Personnel") comme suit:

Les Données à Caractère Personnel que Vous Fournissez: Nous recueillons les Données à  Caractère Personnel suivantes lorsque vous créez un compte ou communiquez avec nous:

  • Les Informations liées au Compte: Lorsque vous créez un compte chez nous, nous collectons des informations associées à votre compte, notamment votre nom, vos coordonnées, les identifiants de votre compte, les informations relatives à votre carte de paiement et l'historique de vos transactions (collectivement, les "Informations liées au Compte").
  • Le Contenu Utilisateur: Lorsque vous utilisez nos Services, nous collectons des Données à Caractère Personnel qui sont incluses dans les données d'entrées, les téléchargements de fichiers ou les commentaires que vous fournissez à nos Services (le "Contenu"). 
  • Les Informations liées à la Communication: Si vous communiquez avec nous, nous collectons votre nom, vos coordonnées et le contenu des messages que vous envoyez (collectivement, les "Informations liées à la Communication").
  • Les Informations liées aux Réseaux Sociaux: Nous avons des pages sur des sites de réseaux sociaux tels que Instagram, Facebook, Medium, X, YouTube et LinkedIn. Lorsque vous interagissez avec les pages de nos réseaux sociaux, nous collectons les Données à Caractère Personnel que vous choisissez de nous fournir, telles que vos coordonnées (collectivement, les "Informations liées aux Réseaux Sociaux"). En outre, les sociétés qui hébergent les pages de nos réseaux sociaux peuvent nous fournir des informations agrégées et des analyses sur notre activité liée aux réseaux sociaux.
  • Les Autres informations que Vous Fournissez: Nous collectons d'autres informations que vous pouvez nous fournir, par exemple lorsque vous participez à nos événements ou à nos enquêtes ou lorsque vous nous fournissez des informations pour établir votre âge ou votre identité (collectivement, les "Autres Informations que Vous Fournissez").

Les Données à Caractère Personnel que Nous Recevons Automatiquement lorsque Vous Utilisez les Services: Lorsque vous visitez, utilisez ou interagissez avec les Services, nous recevons les informations suivantes (les "Informations Techniques") :

  • Les Données de Connexion: Les informations que votre navigateur ou votre terminal envoie automatiquement lorsque vous utilisez nos Services. Les Données de Connexion incluent votre adresse IP, le type et les paramètres de votre navigateur, la date et l'heure de votre requête et la manière dont vous interagissez avec nos Services.
  • Les Données d'Utilisation: Nous pouvons collecter automatiquement des informations sur votre utilisation des Services, telles que les types de contenu que vous consultez ou auxquels vous vous intéressez, les fonctionnalités que vous utilisez et les actions que vous effectuez, ainsi que votre fuseau horaire, votre pays, les dates et heures d'accès, votre user agent et sa version, le type d'ordinateur ou d'appareil mobile, et la connexion de votre ordinateur.
  • Les Informations liées à l'Appareil: Comprend le nom de l'appareil, le système d'exploitation, les identifiants de l'appareil et le navigateur que vous utilisez. Les informations collectées peuvent dépendre du type d'appareil que vous utilisez et de ses paramètres.
  • Les Cookies et Technologies Similaires: Nous utilisons des cookies et des technologies similaires pour exploiter et administrer nos Services et améliorer votre expérience. Pour obtenir des informations supplémentaires sur notre utilisation des cookies, veuillez consulter notre Politique en matière de Cookies.

Les Données à Caractère Personnel que nous Recevons d'Autres Sources: Nous collectons des informations à partir d'autres sources, comme les informations publiquement accessibles sur Internet, en particulier pour développer les modèles qui alimentent nos Services. Nous recevons également des informations de la part de nos partenaires de confiance, tels que des partenaires en matière de sécurité pour la protection contre la fraude, les abus et autres menaces à la sécurité de nos Services, ou des fournisseurs de produits marketing qui nous fournissent des informations sur les clients potentiels de nos services commerciaux.

Pour obtenir des informations supplémentaires sur les sources d'information utilisées pour développer nos grands modèles linguistiques, veuillez consulter cette Politique.

3. Comment nous utilisons les Données à Caractère Personnel

Nous pouvons utiliser les Données à Caractère Personnel pour les finalités suivantes:

  • Fournir et maintenir nos Services;
  • Améliorer et développer nos Services ainsi que de nouvelles fonctionnalités et effectuer des recherches;
  • Communiquer avec vous, y compris pour vous envoyer des informations ou de la prospection commerciale sur nos Services et nos événements;
  • Prévenir la fraude, les activités criminelles ou les utilisations abusives de nos Services, et protéger la sécurité de nos systèmes et de nos Services; et
  • Respecter les obligations légales et protéger les droits, la vie privée, la sécurité ou la propriété de nos utilisateurs, de nous-mêmes, de nos affiliés ou de tout autre tiers.

Les Informations Agrégées ou Dépersonnalisées. Nous agrégeons ou dépersonnalisons les Données à Caractère Personnel de manière à ce qu'elles ne puissent plus être utilisées pour vous identifier et nous utilisons ces informations pour analyser l'efficacité de nos Services, pour améliorer et ajouter des fonctionnalités à nos Services, pour effectuer des recherches et pour d'autres finalités similaires. En outre, de temps à autre, nous pouvons partager avec des tiers ou publier des informations agrégées, telles que des statistiques générales sur les utilisateurs. Nous collectons ces informations par le biais des Services, des cookies et d'autres moyens décrits dans la présente Politique de Confidentialité. Nous conserverons et utiliserons les informations dépersonnalisées sous une forme anonyme ou dépersonnalisée et nous ne tenterons pas de ré-identifier les informations, sauf si la loi l'exige.

Comme indiqué ci-dessus, nous utilisons le Contenu que vous nous fournissez afin d'améliorer nos Services, par exemple pour former les modèles qui alimentent nos Services. Veuillez lire nos instructions sur la manière dont vous pouvez refuser que nous utilisions votre Contenu pour entraîner nos modèles.

4. Le partage de Données à Caractère Personnel

Dans certaines circonstances, nous pouvons communiquer vos Données à caractère Personnel à:

  • Fournisseurs et Prestataires de Services: Pour nous aider à répondre aux besoins de fonctionnement de l'entreprise et à exécuter certains services et fonctionnalités, nous pouvons communiquer des Données à Caractère Personnel à des fournisseurs et prestataires de services, y compris des fournisseurs de services d'hébergement, de services à la clientèle, de services en nuage, de services de fourniture de contenu, de services d'entrepôt de données, de services support et de contrôle de la sécurité, de logiciels de communication par courrier électronique, de services d'analyse du web, de paiements et de transactions et d'autres fournisseurs de services de technologie de l'information. Conformément à nos instructions, ces parties accéderont, traiteront ou conserveront les Données à Caractère Personnel uniquement dans le cadre de l'exécution de leurs engagements à notre égard.
  • Transferts d'Activités: Si nous sommes impliqués dans des transactions stratégiques, une réorganisation, une faillite, une mise sous séquestre ou une transition de service vers un autre fournisseur (collectivement, une "Transaction"), vos Données à Caractère Personnel et d'autres informations peuvent être communiquées dans le cadre du processus de due diligence avec des contreparties et d'autres personnes concourant à la Transaction et transférées à un successeur ou à un affilié dans le cadre de cette Transaction, avec d'autres actifs.
  • Autorités Gouvernementales ou Autres Tiers: Nous pouvons partager vos Données à Caractère Personnel, y compris les informations concernant votre interaction avec nos Services, avec des autorités gouvernementales, des entreprises de notre secteur d'activités ou d'autres tiers conformément à la loi (i) si la loi l'exige ou si nous pensons de bonne foi qu'une telle action est nécessaire pour respecter une obligation légale, (ii) pour protéger et défendre nos droits ou notre propriété, (iii) si nous déterminons, à notre seule discrétion, qu'il y a une violation de nos conditions, de nos politiques ou de la loi ; (iv) pour détecter ou prévenir la fraude ou toute autre activité illégale ; (v) pour protéger la sûreté, la sécurité et l'intégrité de nos produits, de nos employés, de nos utilisateurs ou du public, ou (vi) pour nous prémunir contre toute responsabilité juridique.
  • Affiliés: Nous pouvons communiquer des Données à Caractère Personnel à nos affiliés, c'est-à-dire à une entité qui contrôle, est contrôlée par ou est sous contrôle commun avec OpenAI. Nos affiliés peuvent utiliser les Données à Caractère Personnel que nous leur partageons d'une manière conforme à la présente Politique de Confidentialité.   
  • Administrateurs de Comptes Commerciaux: Lorsque vous rejoignez un compte ChatGPT Enterprise ou un compte d'entreprise, l'administrateur de ce compte peut accéder à votre compte OpenAI et le contrôler. En outre, si vous créez un compte en utilisant une adresse électronique appartenant à votre employeur ou à votre organisation, nous pouvons partager avec votre employeur ou votre organisation le fait que vous possédez un compte et certaines informations de compte, telles que votre adresse électronique, afin, par exemple, de vous permettre d'être ajouté à leur compte d'entreprise.

Autres Utilisateurs et Tiers avec Lesquels Vous Partagez des Informations: Certaines fonctionnalités vous permettent d'afficher ou de partager des informations avec d'autres utilisateurs. Par exemple, vous pouvez partager des conversations ChatGPT avec d'autres utilisateurs via des liens partagés ou envoyer des informations à des applications tierces via des actions personnalisées pour les GPT.

5. Conservation

Nous conserverons vos Données à Caractère Personnel aussi longtemps que nécessaire pour vous fournir notre Service, ou pour d'autres finalités commerciales légitimes telles que la résolution de litiges, des raisons de sûreté et de sécurité, ou le respect de nos obligations légales. La durée de conservation des Données à Caractère Personnel dépend d'un certain nombre de facteurs, tels que:

  • La finalité pour laquelle nous traitons les données (par exemple, si nous avons besoin de conserver les données pour fournir nos Services);
  • La quantité, la nature et la sensibilité des données;
  • Le risque potentiel de préjudice résultant d'une utilisation ou d'une communication non autorisée des données;
  • Toute exigence légale à laquelle nous sommes soumis.

Dans certains cas, la durée de conservation des données dépend de vos paramètres. Par exemple, les contrôles de données de ChatGPT vous offrent la possibilité de désactiver l'historique des conversations. Lorsque l'historique est désactivé, la conversation n'apparaîtra pas dans votre historique et nous supprimerons définitivement les nouvelles conversations après 30 jours et ne les examinerons que si nécessaire pour surveiller et enquêter sur les abus. Vous trouverez plus d'informations sur les contrôles de données ici.

6. Vos droits

Vous disposez des droits suivants en ce qui concerne vos Données à Caractère Personnel :

  • Accéder à vos Données à Caractère Personnel et aux informations relatives à leur traitement.
  • Effacer vos Données à Caractère Personnel de nos registres.
  • Rectifier ou mettre à jour vos Données à Caractère Personnel.
  • Transmettre vos Données à Caractère Personnel à un tiers (droit à la portabilité des données).
  • Limiter la manière dont nous traitons vos Données à Caractère Personnel.
  • Retirer votre consentement à tout moment - lorsque nous nous fondons sur le consentement comme base juridique du traitement. 
  • Déposer une plainte auprès de l'autorité de protection des données à caractère personnel locale (voir ci-dessous). 

Vous disposez des droits d'opposition suivants:

  • S'opposer à tout moment au traitement de vos Données à Caractère Personnel utilisées à des fins de prospection directe. 
  • S'opposer à la manière dont nous traitons vos Données à Caractère Personnel lorsque notre traitement est fondé sur nos intérêts légitimes.

Vous pouvez exercer certains de ces droits par le biais de votre compte OpenAI. Si vous n'êtes pas en mesure d'exercer vos droits par le biais de votre compte, veuillez soumettre votre demande par le biais de privacy.openai.com ou l'envoyer à dsar@openai.com.

Veuillez noter que ces droits peuvent être limités, par exemple si le fait de répondre à votre demande révèle des Données à Caractère Personnel concernant une autre personne, ou si vous nous demandez de supprimer des informations que nous sommes tenus de conserver en vertu de la loi ou que nous conservons en raison d'intérêts légitimes impérieux.

Nous espérons être en mesure de répondre à vos questions ou préoccupations. Pour les plaintes  que vous n'avez pas résolues avec nous ou notre Délégué à la Protection des Données, vous pouvez vous adresser à l'Irish Data Protection Commissioner, qui est notre autorité chef de file, ou à votre autorité de contrôle locale. Si vous vous trouvez au Royaume-Uni et que vous avez une plainte non résolue, vous pouvez vous adresser à l'Information Commissioner's Office et, si vous vous trouvez en Suisse, au Préposé Fédéral à la Protection des Données et à la Transparence.   

Remarque concernant l'exactitude: Les services tels que ChatGPT génèrent des réponses en lisant la demande d'un utilisateur et, en réponse, en prédisant les mots qui sont le plus susceptibles d'apparaître ensuite. Dans certains cas, les mots qui sont le plus susceptibles d'apparaître peuvent ne pas être les plus exacts sur le plan factuel. Pour cette raison, vous ne devez pas vous fier à l'exactitude factuelle des données de sortie de nos modèles. Si vous remarquez que les données de sortie de ChatGPT contiennent des informations factuelles inexactes à votre sujet et que vous souhaitez que nous corrigions cette inexactitude, vous pouvez soumettre une demande de correction à dsar@openai.com. Étant donné la complexité technique du fonctionnement de nos modèles, il est possible nous ne soyons pas toujours en mesure de corriger l'inexactitude. Dans ce cas, vous pouvez nous demander de supprimer vos Données à Caractère Personnel des données de sortie de ChatGPT en remplissant ce formulaire.

Pour savoir comment exercer vos droits concernant les données que nous avons collectées sur Internet pour entrainer nos modèles, veuillez consulter cette Politique.

7. Enfants

Nos Services ne sont pas destinés aux enfants de moins de 13 ans. Nous ne collectons pas en connaissance de cause les Données à Caractère Personnel d'enfants de moins de 13 ans. Si vous avez des raisons de croire qu'un enfant de moins de 13 ans a fourni des Données à Caractère Personnel à OpenAI par le biais des Services, veuillez nous envoyer un courriel à privacy@openai.com. Nous examinerons toute notification et, le cas échéant, nous effacerons les Données à Caractère Personnel de nos systèmes. Les utilisateurs de moins de 18 ans doivent avoir la permission de leur parent ou tuteur pour utiliser nos Services.

8. Bases juridiques du traitement

Lorsque nous traitons vos Données à Caractère Personnel pour les finalités décrites ci-dessus, nous nous appuyons sur les bases juridiques suivantes:

Finalité du traitement

Type de Données à Caractère Personnel traitées, en fonction de l'activité de traitement: 

Base juridique, en fonction de l'activité de traitement:

Fournir et maintenir nos Services

  • Informations liées au Compte
  • Contenu Utilisateur
  • Informations liées à la Communication
  • Autres Informations que Vous Fournissez
  • Données de Connexion
  • Données d'Utilisation
  • Informations liées à l'Appareil
  • Cookies et Technologies Similaires

Lorsque cela est nécessaire pour exécuter un contrat avec vous, par exemple le traitement des prompts d'un utilisateur en vue de fournir une réponse.

Améliorer et développer nos Services et de nouvelles fonctionnalités et effectuer des recherches

  • Informations liées au Compte
  • Contenu Utilisateur
  • Informations liées à la Communication
  • Autres Informations que Vous Fournissez
  • Données que Nous Recevons d'Autres Sources
  • Données de Connexion
  • Données d'Utilisation
  • Informations liées à l'Appareil
  • Cookies et Technologies Similaires

Voir ici pour des informations plus spécifiques sur les données utilisées pour entrainer nos modèles.

Lorsque cela est nécessaire pour nos intérêts légitimes et ceux de tiers et de la société en général, y compris pour développer, améliorer ou promouvoir nos Services, par exemple lorsque nous entrainons et améliorons nos modèles. Voir ici pour obtenir des informations supplémentaires.

Pour communiquer avec vous, y compris pour vous envoyer des informations ou de la prospection commerciale sur nos Services et nos événements

  • Informations liées au Compte
  • Informations liées à la Communication
  • Informations liées aux Réseaux Sociaux
  • Autres Informations que Vous Fournissez 
  • Données de Connexion
  • Données d'Utilisation
  • Informations liées à l'Appareil
  • Cookies et Technologies Similaires

Lorsque cela est nécessaire à l'exécution d'un contrat avec vous, par exemple le traitement de vos coordonnées afin de vous envoyer des annonces d'ordre technique concernant les Services. 

Votre consentement, lorsque nous vous demandons de traiter vos Données à Caractère Personnel pour une finalité spécifique que nous vous communiquons, telle que le traitement de vos coordonnées afin de vous envoyer des communications relatives à la prospection commerciale.

Prévenir la fraude, les activités criminelles ou les utilisations abusives de nos Services, et protéger la sécurité de nos systèmes et de nos Services

  • Informations liées au Compte
  • Contenu Utilisateur
  • Informations liées à la Communication
  • Informations liées aux Réseaux Sociaux
  • Autres Informations que Vous Fournissez
  • Données que Nous Recevons d'Autres Sources
  • Données de Connexion
  • Données d'Utilisation
  • Informations liées à l'Appareil
  • Cookies et Technologies Similaires

Lorsque cela est nécessaire pour se conformer à une obligation légale.

A défaut, lorsque cela est nécessaire pour nos intérêts légitimes et ceux de tiers, y compris pour protéger nos Services contre les utilisations abusives, la fraude ou les risques de sécurité, comme le traitement de données provenant de partenaires de sécurité pour se protéger contre la fraude, les utilisations abusives et les menaces de sécurité dans nos Services.

Respecter les obligations légales et protéger les droits, la vie privée, la sécurité ou la propriété de nos utilisateurs, de nous-mêmes, de nos affiliés ou de tout autre tiers

  • Informations liées au Compte
  • Contenu Utilisateur
  • Informations liées à la Communication
  • Informations liées aux Réseaux Sociaux
  • Autres Informations que Vous Fournissez
  • Données que Nous Recevons d'Autres Sources
  • Données de Connexion
  • Données d'Utilisation
  • Informations liées à l'Appareil
  • Cookies et Technologies Similaires

Lorsque cela est nécessaire pour se conformer à une obligation légale, par exemple en conservant des informations sur les transactions pour se conformer aux obligations en matière de conservation et d'archivage.

Lorsque nous ne sommes pas soumis à une obligation légale spécifique, lorsque le traitement est nécessaire pour nos intérêts légitimes et ceux de tiers et de la société en général, y compris pour protéger nos droits, notre sécurité et notre propriété ou ceux de nos affiliés, des utilisateurs ou de tiers, par exemple en analysant les données de connexion pour identifier les fraudes et les abus dans nos Services.

9. Transferts de données

Nous transférerons vos Données à Caractère Personnel à des destinataires situés en dehors de l'EEE, de la Suisse et du Royaume-Uni pour des finalités décrites dans la présente Politique de Confidentialité. Si vous vous situez au sein de l'EEE, en Suisse ou au Royaume-Uni et que vos Données à Caractère Personnel sont transférées vers un pays tiers, ce pays tiers peut ne pas offrir le même niveau de protection des données que votre pays d'origine. Toutefois, nous transférons les Données à Caractère Personnel conformément aux lois applicables en matière de protection des données. Pour transférer vos Données à Caractère Personnel en dehors de l'EEE, de la Suisse ou du Royaume-Uni, nous nous appuyons sur les décisions d'adéquation rendues par la Commission Européenne pour certains pays et, pour d'autres juridictions, nous nous appuyons sur les Clauses Contractuelles Types telles qu'approuvées par la Commission Européenne et sur tout addendum national applicable. Pour obtenir des informations supplémentaires ou une copie des garanties appropriées que nous avons mises en place, veuillez nous contacter à l'adresse privacy@openai.com. 

En utilisant nos Services, vous comprenez et reconnaissez que vos Données à Caractère Personnel seront traitées et stockées dans nos installations et serveurs aux États-Unis et qu'elles pourront être communiquées à nos prestataires de services et à nos affiliés dans d'autres juridictions.

10. Modifications de la Politique de Confidentialité

Nous pouvons mettre à jour la présente Politique de Confidentialité de temps à autre. Lorsque cela est le cas, nous publierons une version mise à jour sur cette page, à moins qu'un autre type de notification ne soit requis par la loi applicable.

11. Comment nous contacter

Veuillez contacter le service d'assistance si vous avez des questions ou des préoccupations que la présente Politique de Confidentialité n'aborde pas déjà. Vous pouvez également nous écrire à l'adresse privacy@openai.com ou à l'adresse mentionnée dans l'Article 1 (Responsable de Traitement).

Vous pouvez contacter notre Délégué à la Protection des Données à l'adresse dpo@openai.com pour toute question relative au traitement des Données à Caractère Personnel.