Politiques d’utilisation

Nous voulons que nos outils soient utilisés de manière sûre et responsable, tout en maximisant le contrôle que vous exercez sur la manière dont vous les utilisez. Lors de la rédaction de nos Politiques d’utilisation, nous avons gardé quelques éléments importants à l’esprit.

Nous donnons aux utilisateurs la possibilité d’innover grâce à l’IA. Nous créons des produits d’IA favorisant une plus grande praticité et liberté, tout en préservant la sécurité. Les Politiques d’utilisation sont un moyen de préciser les attentes relatives à l’utilisation de nos produits et s’inscrivent dans un écosystème de sécurité plus large, qui établit les règles sur l’ensemble de nos services. Vous pouvez en apprendre plus sur notre approche de la sécurité et notre engagement en matière de personnalisation, transparence et liberté intellectuelle, en vue d’explorer, débattre et créer avec l’IA.

L’utilisation responsable : une priorité commune. Nous partons du principe que nos utilisateurs ont de bonnes intentions. Nos conditions et nos politiques (notamment les présentes Politiques d’utilisation) définissent les limites raisonnables d’une utilisation acceptable. Nos règles ne peuvent se substituer aux exigences légales, aux devoirs professionnels ou aux obligations éthiques influençant la façon dont les personnes utilisent l’IA. Nous estimons qu’il incombe aux individus d’utiliser nos services de façon responsable, et que toute violation ou contournement de nos règles et mesures de protection peut entraîner la perte d’accès à nos systèmes ou d’autres sanctions.

La sécurité passe avant tout. Nous avons recours à des mesures de protection de la confidentialité et des processus de vérification clairs afin de surveiller le respect de nos politiques et de les faire appliquer. Nous mettons à disposition des développeurs des outils de modération⁠(ouverture dans une nouvelle fenêtre) pratiques et des conseils afin qu’ils puissent répondre aux besoins des utilisateurs finaux. Nous mettons en ligne les limites de nos systèmes, partageons des travaux de recherche et des mises à jour, et offrons une façon simple de signaler les utilisations abusives.

Nous procédons à des mises à jour en continu. Chaque jour, les individus utilisent nos systèmes de façon inédite. Par conséquent, nous mettons nos règles à jour afin de veiller à ce qu’elles ne soient pas trop restrictives ou afin de mieux protéger nos utilisateurs. Dans les cas où nous pensons devoir protéger notre service, les utilisateurs ou toute autre personne, nous nous réservons le droit de restreindre l’accès. Vous pouvez contester⁠ cette décision, si vous pouvez qu’une erreur a été commise lors de l’application de la politique. Nous ferons tout notre possible pour rectifier la situation. Si vous souhaitez recevoir les prochaines mises à jour des Politiques d’utilisation, remplissez ce formulaire.

Votre utilisation des services d’OpenAI doit respecter les présentes Politiques d’utilisation :

• Protection des individus. La protection et la sécurité sont des droits universels. Par conséquent, vous ne pouvez pas utiliser nos services pour les finalités suivantes :

  • menaces, intimidation, harcèlement ou diffamation

  • incitation ou aide au suicide, à l’automutilation ou à des comportements alimentaires dangereux

  • violence sexuelle ou contenu sexuel non consenti

  • terrorisme ou violence, y compris la violence engendrée par la haine

  • élaboration, procuration ou utilisation d’armes, y compris les armes conventionnelles ou les armes chimiques, biologiques, radiologiques ou nucléaires, éventuellement combinées à des explosifs (CBRNE)

  • activités, biens ou services illicites

  • destruction, piratage ou violation d’un système ou d’une propriété d’autrui, y compris les cyberactivités malveillantes ou abusives ou les tentatives de violation des droits de propriété intellectuelle d’autrui

  • jeux en argent réel

  • services de conseil sur mesure nécessitant un diplôme, tel que les conseils juridiques ou médicaux, sans l’implication d’un professionnel qualifié

  • test de sécurité non sollicité

  • contournement de nos mesures de protection

  • sécurité nationale ou renseignement sans notre vérification et approbation

• Respect de la vie privée. Les individus ont droit au respect de leur vie privée. Par conséquent, nous n’autorisons pas les tentatives d’atteinte à la vie privée, y compris l’agrégation, les activités de surveillance, la création d’un portrait, ou la diffusion d’informations personnelles ou sensibles d’autrui sans son autorisation. De plus, vous ne pouvez en aucun cas utiliser nos services pour les finalités suivantes :

  • bases de données de reconnaissance faciale sans le consentement de la personne concernée

  • identification biométrique à distance en temps réel dans des espaces publics

  • utilisation de l’image d’une personne, y compris son image photoréaliste ou sa voix, sans son consentement et d’une manière qui pourrait mettre l’authenticité en doute

  • évaluation ou classification des individus en fonction de leur comportement en société, de leurs traits de caractère ou de leurs données biométriques (y compris la notation sociale, le profilage ou la déduction de caractéristiques sensibles)

  • déduction des émotions d’un individu sur le lieu de travail et dans des milieux scolaires, sauf dans des cas médicaux nécessaires ou pour des raisons de sécurité

  • évaluation ou prévision du risque criminel d’un individu, basée seulement sur ses traits de caractère ou sur le profilage

• Protection des personnes mineures. Les enfants et les adolescents nécessitent une attention particulière. Nos services sont conçus pour ne pas leur nuire et favoriser leur bien-être, et ne doivent jamais être utilisés pour exploiter, mettre en danger ou sexualiser une personne de moins de 18 ans. Nous signalons tout contenu de pédopornographie présumée ou de mise en danger présumée d’enfants à l’organisation américaine National Center for Missing and Exploited Children (Centre national des enfants disparus et exploités). Nous interdisons l’utilisation de nos services pour les finalités suivantes :  

  • contenu pédopornographique, qu’une partie soit générée ou non par l’IA 

  • détournement de mineurs

  • exposition des mineurs à du contenu inapproprié, tel que du contenu explicite montrant des scènes sexuelles, d’automutilation ou de violence

  • promotion d’une alimentation ou d’une activité physique dangereuse auprès de mineurs

  • humiliation ou stigmatisation de la corpulence ou de l’apparence physique de mineurs

  • défis dangereux pour des mineurs

  • jeux de rôle sexuel ou violent auprès de mineurs

  • accès à des biens ou à des activités interdites aux mineurs

• Renforcement des prises de décision individuelles. Tout le monde doit pouvoir prendre des décisions concernant sa vie et sa communauté. Par conséquent, nous n’autorisons pas l’utilisation de nos services dans le but de manipuler ou tromper des personnes, d’entraver l’exercice de leurs droits humains, d’exploiter leurs vulnérabilités ou de les empêcher d’avoir accès à l’éducation ou à des services essentiels, y compris les finalités suivantes :

  • malhonnêteté académique

  • supercherie, fraude, escroquerie, spamming ou usurpation d’identité

  • campagnes électorales, lobbying, manipulation d’élections nationales ou étrangères, ou activités de démobilisation

  • automatisation des décisions importantes dans des domaines sensibles, sans vérification humaine

    • infrastructure critique

    • éducation

    • logement

    • emploi

    • activités financières et crédit

    • assurance

    • juridique

    • médical

    • services publics essentiels

    • éléments de sécurité du produit

    • sécurité nationale

    • migration

    • application de la loi

• 29/10/2025 : Nous avons mis à jour nos Politiques d’utilisation pour tenir compte d’un ensemble de politiques commun à tous les produits et services OpenAI.

• 29/01/2025 : Mise à jour de nos Politiques d’utilisation dans le but de préciser les interdictions en vertu des lois applicables.

• 10/01/2024 : Nous avons mis à jour nos politiques d'utilisation pour les rendre plus claires et pour fournir des directives plus spécifiques aux services.

• 15/02/2023 : Nous avons regroupé nos politiques des cas d'utilisation et de contenu en un seul ensemble de politiques d'utilisation, et nous avons fourni des directives plus précises sur les activités que nous interdisons dans les secteurs que nous considérons à haut risque.

• 09/11/2022 : Nous n'exigeons plus que vous enregistriez vos applications auprès d'OpenAI. Au lieu de cela, nous utiliserons une combinaison de méthodes automatisées et manuelles pour surveiller les violations de la politique.

• 25/10/2022 : Mise à jour du processus d'examen des applications (les développeurs n'ont plus besoin d'attendre l'approbation après avoir soumis leur application tant qu'ils respectent nos politiques). Adoption d'une approche basée sur les résultats et mise à jour des meilleures pratiques en matière de sécurité.

• 07/06/2022 : Refonte en catégories d’applications et exigences correspondantes.

• 09/03/2022 : Refonte en « App Review ».

• 19/01/2022 : Simplification des directives relatives à la rédaction et à la révision d’articles.

• 15/11/2021 : Ajout de l’article « Directives du contenu » ; modifications des puces sur les utilisations presque toujours approuvées et les utilisations non autorisées ; changement de nom du document de « Directives des cas d’usage » à « Directives d’utilisation ».

• 04/08/2021 : Mise à jour en intégrant des informations relatives à la génération de code.

• 12/03/2021 : Ajout d’exigences détaillées au cas par cas ; petites modifications de contenu et d’organisation.

• 26/02/2021 : Clarification de l’interdiction des générateurs de Tweet et d’Instagram.